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Petite porte sur mur mitoyen

Résolu
miche - Modifié le 13 juin 2018 à 11:17
gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 - 13 juin 2018 à 13:58
Bonjour, quelle taille de porte peut on accepter sur un mur de quelques mètres,mitoyen pour lequel nous acceptons quelques passages ,alors que nous sommes sans servitudes.Merci,dans l'attente d'une réponse ,acceptez mes sincères salutations.

2 réponses

Réponse 1 / 2
gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 394
13 juin 2018 à 10:36
Bonjour,

Bizarre votre question...
Vous êtes prêt à accepter une porte, à vous de définir, avec votre voisin, les dimensions que vous êtes prêt à accepter !
De la chatière à la porte de grange, tout est possible tant que vous êtes d'accord.....

Cdt
2
Réponse 2 / 2
dd
13 juin 2018 à 10:53
Autoriser l’ouverture une porte, peux être considérer comme accepter une servitude!!!!
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gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 394
13 juin 2018 à 13:58
Forcément... et alors ? Puisque les 2 propriétaires sont d'accord !
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