Petite porte sur mur mitoyen

Résolu

miche -
gt.55 Messages postés 8916 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 13 juin 2018 à 13:58

Bonjour, quelle taille de porte peut on accepter sur un mur de quelques mètres,mitoyen pour lequel nous acceptons quelques passages ,alors que nous sommes sans servitudes.Merci,dans l'attente d'une réponse ,acceptez mes sincères salutations.

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2 réponses

Réponse 1 / 2

gt.55 Messages postés 8916 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 441

Bonjour,

Bizarre votre question...
Vous êtes prêt à accepter une porte, à vous de définir, avec votre voisin, les dimensions que vous êtes prêt à accepter !
De la chatière à la porte de grange, tout est possible tant que vous êtes d'accord.....

Cdt

Réponse 2 / 2

Autoriser l’ouverture une porte, peux être considérer comme accepter une servitude!!!!

gt.55 Messages postés 8916 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 441

Forcément... et alors ? Puisque les 2 propriétaires sont d'accord !

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