Panneau propriété privé

Dora -

Bonjour, j aimerai savoir si mes voisins qui sont propriétaires d un terrain pour le pas0sage (de 2 maisons) on le droit de mettre un panneau rouge à 20 cm de la clôture mitoyenne et surtout à moins de 3 m de la porte d entrée ( juste devant) ce qui fait que d abord les gens qui viennent pensent que c est moi qui l ai mis et ensuite ce n est pas très beau !....ni très gentil.
J aimerai donc savoir s'il y a une réglementation? Peut être une distance à respecter? Merci cordialement Dora

1 réponse

Réponse 1 / 1
Misha-d'ok
Bonjour,

Rien n'interdit la pose de panneau, mais coté réglementation il n'a aucune valeur.

0
1. Dora
  
  Je vous remercie donc je ne peux rien dire!
  
  0
2. Misha-d'ok
  
  Sauf si le panneau est sur votre partie.
  
  0
3. Dora
  
  Merci. Je vais donc en mettre un devant sur mon terrain....Mais devant leur porte!
  Mes parents nous ont appris à ne pas faire aux autres ce que l on aimerait pas qu' on nous fasse . Mais dans ce cas ce sera fifti fifti!!! Merci bien Dor
  
  0

Panneau propriété privé

1 réponse

Discussions similaires

Newsletters