Clôture mitoyenne

crocotteholy -  
Bonjour,
je voudrais savoir s'il est possible de remplacer une vieille clôture mitoyenne sans en avertir le voisin et forcément tout a mes frais et bien sur en veillent a ne pas abîmer ses plantations ou dois je avertir
merci de votre réponse

5 réponses

  1. jmp59 Contributeur
    Bonjour,

    Tu cherches à te mettre (encore plus) mal avec ton voisin ?
    0
    1. Foyer Contributeur
      Bonjour ,

      La cloture etant mitoyenne, vous ne pouvez rien faire sans l'accord (ecrit .. par precaution) de votre voisin.
      Il est certain que si vous prenez tout a votre charge, il ne devrait pas y avoir de contestation. Alors, "par politesse" parlez lui en.
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      1. Colombe
        bonsoir, A qui pensez-vous appartient cette clôture ?
        0
        1. Foyer Contributeur
          Bonsoir Colombe ,

          La reponse est donnée dans le texte du message : elle est mitoyenne ! Elle appartient aux deux voisins. Donc rien ne peut etre fafit sans l'accord des deux "coproprietaires".
          0
        2. Colombe
          qu'est-ce qui stipule que la clôture appartient aux deux ? Une clôture est maintenue par des poteaux , et suivant leur position elle appartient à l'un ou à l'autre ! expliquez-moi ...
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        3. Foyer Contributeur
          Bonjour Colombe ,

          Qui, mieux que crocotteholy peut nous dire si la cloture est mitoyenne ou non ? Elle l'a ecrit, elle doit savoir de quoi elle parle.
          0
      2. crocotteholy Auteur
        elle est mitoyenne donc aux 2
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        2. Josh Randall Modérateur
          Bonjour

          Si la clôture est mitoyenne, il est nécessaire d'avertir le voisin de la volonté de la démolir.
          Pour ce qui est de la reconstruction, et dans la mesure ou cette clôture serait implantée non pas en mitoyenneté mais sur le terrain de crocotteholy, il n'y a pas besoin de l'accord du voisin.

          Le voisin n'aura donc plus la possibilité d'adosser une construction sur ce mur n'y d'y accrocher quoi que ce soit.
          Il est à noter que l'entretien du mur reviendra à celui qui l'a construit sans possibilité de passer chez le voisin
          0
          1. Foyer Contributeur
            Bonjour Josh ,

            Personne n'a mentionne une non poursuite de la mitoyenneté .
            Il s'agirait certainement d'un remplacement "a l'identique" mais en meilleur etat.
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          2. Josh Randall Modérateur
            En effet je suis allé un peu vite en besogne...
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