Droit de passage
Bonjour,
Je suis propriétaire d'un terrain où j'ai fait construire ma maison. A côté de ce terrain il y a un chemin où je suis également propriétaire 1/4 indivis avec 3 autres propriétaires. Ce chemin est également une servitude de passage pour l'accès à un champ d'un agriculteur. Cet agriculteur possède maintenant son propre accès. Son champ n'est donc plus enclavé. De plus il veut vendre et partager le champ en lots. Etant donné que ces futurs 4 lots sont desservis par son nouveau chemin peut-on (les 4 propriétaires de la servitude) faire annuler cette servitude
Merci de vos réponses.
Je suis propriétaire d'un terrain où j'ai fait construire ma maison. A côté de ce terrain il y a un chemin où je suis également propriétaire 1/4 indivis avec 3 autres propriétaires. Ce chemin est également une servitude de passage pour l'accès à un champ d'un agriculteur. Cet agriculteur possède maintenant son propre accès. Son champ n'est donc plus enclavé. De plus il veut vendre et partager le champ en lots. Etant donné que ces futurs 4 lots sont desservis par son nouveau chemin peut-on (les 4 propriétaires de la servitude) faire annuler cette servitude
Merci de vos réponses.