Fosse septique
Bonjour,
Petite question.
L'ancien propriétaire devais raccorder le réseau eau user et pluviales au réseau de la commune pour pouvoir finaliser la vente .
J'ai entrepris des travaux, et rajouter un toilette dans mon sous-sol sur des arrive et sortie deja existante .
Lors de la mise en service je.n’ai rien remarqué et puis le jour ou j’ai enfin emménagé dans la maison que j’ai acheter j’ai commencer a l’utilisé et un matin avant de partir travailler je me suis rendu compte que j’ai ete inondé au sous-sol sans parler des odeurs émis.
La fosse septique a refoulé le trop pleins en ressortant par le trou du toilette
4 réponses
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bonjour,
... euh... elle est où votre question ????
cdt.
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Oui pardon
Ma question est de savoir si c'est l'ancien propriétaire qui dois faire fonctionner son assurance?
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Bonjour,
C'est votre assureur qui peut prendre en charge le dégât des eaux, selon contrat.
Le contrat du vendeur a cessé le jour de la vente.
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bonjour,
avez-vous reçu un diagnostic assainissement des eaux usées ?
l'obligation pour le vendeur de se raccorder au réseau collectif d'assainissement était-elle mentionné dans le " compromis de vente" ?
Salutations
La législation juridique et financière évolue en permanence...