Tuyau cave privative

Richardo -  
Bonjour,
Je suis copro et possède une cave ou un autre copro veut faire passer un tuyau qui rejoindra sa cave.

A priori je ne suis pas contre, mais imaginons qu'une fois l'installation faite je change d'avis plus tard et lui demande d'enlever le tuyau !

Ma question est de savoir comment "légaliser" ce passage de tuyau entre copros et quels précautions prendrent pour que cela ne nous
pénalise pas dans le futur !

Merci de vos réponses

3 réponses

  1. Leslie
    Bjr

    Pourquoi faire ? s'il y a un dégât...
    C'est une cave d'immeuble,il faut que les travaux soient autorisés.
    1
    1. Utilisateur anonyme
      Bonjour,
      Il faut commencer par comprendre le but de ce tuyau pour anticiper les risques.
      Ensuite il faut une autorisation de l'AG (très probablement il y a modification de parties communes)
      Puis faire établir une servitude par un acte notarié (aux frais du voisin)
      Vous ne pourrez plus revenir en arrière sauf à le dédommager.
      1
      1. Richardo
        Merci pour ces infos !

        Son projet est de construire une cuisine au dessus de ma cave ou passera le tuyau d'évacuation. Celui-ci sera ensuite racorder vers sa cave au tuyau d'évacuation de sa salle de bain.

        Donc pas de mofification des parties communes.
        0
        1. Utilisateur anonyme
          euh les trous traversent quoi ? le plancher ! c'est la structure = parties communes !!!!
          sauf si le RC dit autrement, mais ça m'étonnerait un peu ....
          0
        2. Richardo
          Mince, c'est pourtant vrai ! Quel étourdi je fais !
          0
        3. Utilisateur anonyme
          Oh vous n'êtes pas le seul ... le mieux c'est de le savoir avant et de faire les démarches dans l'ordre.
          0
        4. Leslie
          et je me demande si du coup ce branchement ne devient pas collectif non plus.
          0
        5. Utilisateur anonyme
          La réponse est dans le règlement de copropriété ☺
          0

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