Tuyau cave privative
Richardo
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Je suis copro et possède une cave ou un autre copro veut faire passer un tuyau qui rejoindra sa cave.
A priori je ne suis pas contre, mais imaginons qu'une fois l'installation faite je change d'avis plus tard et lui demande d'enlever le tuyau !
Ma question est de savoir comment "légaliser" ce passage de tuyau entre copros et quels précautions prendrent pour que cela ne nous
pénalise pas dans le futur !
Merci de vos réponses
Je suis copro et possède une cave ou un autre copro veut faire passer un tuyau qui rejoindra sa cave.
A priori je ne suis pas contre, mais imaginons qu'une fois l'installation faite je change d'avis plus tard et lui demande d'enlever le tuyau !
Ma question est de savoir comment "légaliser" ce passage de tuyau entre copros et quels précautions prendrent pour que cela ne nous
pénalise pas dans le futur !
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3 réponses
Bjr
Pourquoi faire ? s'il y a un dégât...
C'est une cave d'immeuble,il faut que les travaux soient autorisés.
Pourquoi faire ? s'il y a un dégât...
C'est une cave d'immeuble,il faut que les travaux soient autorisés.
Bonjour,
Il faut commencer par comprendre le but de ce tuyau pour anticiper les risques.
Ensuite il faut une autorisation de l'AG (très probablement il y a modification de parties communes)
Puis faire établir une servitude par un acte notarié (aux frais du voisin)
Vous ne pourrez plus revenir en arrière sauf à le dédommager.
Il faut commencer par comprendre le but de ce tuyau pour anticiper les risques.
Ensuite il faut une autorisation de l'AG (très probablement il y a modification de parties communes)
Puis faire établir une servitude par un acte notarié (aux frais du voisin)
Vous ne pourrez plus revenir en arrière sauf à le dédommager.
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