Tuyau cave privative

Richardo -  
Bonjour,
Je suis copro et possède une cave ou un autre copro veut faire passer un tuyau qui rejoindra sa cave.

A priori je ne suis pas contre, mais imaginons qu'une fois l'installation faite je change d'avis plus tard et lui demande d'enlever le tuyau !

Ma question est de savoir comment "légaliser" ce passage de tuyau entre copros et quels précautions prendrent pour que cela ne nous
pénalise pas dans le futur !

Merci de vos réponses

3 réponses

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  1. Leslie
    Bjr

    Pourquoi faire ? s'il y a un dégât...
    C'est une cave d'immeuble,il faut que les travaux soient autorisés.
    1. Utilisateur anonyme
      Bonjour,
      Il faut commencer par comprendre le but de ce tuyau pour anticiper les risques.
      Ensuite il faut une autorisation de l'AG (très probablement il y a modification de parties communes)
      Puis faire établir une servitude par un acte notarié (aux frais du voisin)
      Vous ne pourrez plus revenir en arrière sauf à le dédommager.
      1. Richardo
        Merci pour ces infos !

        Son projet est de construire une cuisine au dessus de ma cave ou passera le tuyau d'évacuation. Celui-ci sera ensuite racorder vers sa cave au tuyau d'évacuation de sa salle de bain.

        Donc pas de mofification des parties communes.
        1. Utilisateur anonyme
          euh les trous traversent quoi ? le plancher ! c'est la structure = parties communes !!!!
          sauf si le RC dit autrement, mais ça m'étonnerait un peu ....
        2. Richardo
          Mince, c'est pourtant vrai ! Quel étourdi je fais !
        3. Utilisateur anonyme
          Oh vous n'êtes pas le seul ... le mieux c'est de le savoir avant et de faire les démarches dans l'ordre.
        4. Leslie
          et je me demande si du coup ce branchement ne devient pas collectif non plus.
        5. Utilisateur anonyme
          La réponse est dans le règlement de copropriété ☺

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