Fouille

cactusdusud -

Bonjour,
lors d'un contrôle routier , j'etais passager d'une voiture et sans raisons apparente , un policier à fouillé mes poches de jeans en y introduisant ces mains allant jusqu'à toucher mes partie génitale . Ceci sans me demander mon avis ni méme de vider mes poches au préalable .

En avait il le droit ? et est ce que ça pourrait etre un vice de procedure dans le cas ou il trouve un peu de stupefiant suite a cette fouille . Sachant que je n'ai fait aucune deposition pour le moment et que je suis convoqué pour une audition libre .

Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
DorisOups
est ce que ça pourrait etre un vice de procedure dans le cas ou il trouve un peu de stupefiant suite a cette fouille .

bonjour
vous voyez vraiment que si vous vous baladez avec de la came vous êtes en droit de réclamer quoi que ce soit ?
il y a des témoins ? des preuves ?

0
1. cactusdusud Auteur
  
  Je ne suis pas franchement fier et ne crois rien du tout ...Cela dit meme si ce n'esr pas glorieux , j'essaye de me defendre.
  
  oui il y avait des témoins , la conductrice et une autre passagere .
  
  0
2. Pierrecastor Modérateur
  
  vous voyez vraiment que si vous vous baladez avec de la came vous êtes en droit de réclamer quoi que ce soit ?
  
  Oui, on appel même ça la justice. La police à certaine obligations à respecter.
  
  Et la, effectivement, ça ne me semble pas être le cas.
  
  https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32041
  
  Mais connaissant un poil le fonctionnement de l'appareil policier et judiciaire, il y à de forte chance que cette réclamation n'aboutisse à rien.
  
  Demandez conseil à un avocat.
  
  0
3. DorisOups
  
  @cactusdusudla conductrice et l'autre passager ne seront pas considérés comme témoins, étant avec vous et certainement au courant de vos trafics
  
  0
4. Pierrecastor Modérateur
  
  @DorisOupsla conductrice et l'autre passager ne seront pas considérés comme témoins,
  
  Source ? Il ne seront peut être pas considérer comme fiable par la justice, mais il sont bien témoin. Et je ne vois rien qui permette d"affirmer qu'ils était au courant de la possession de drogue, nous n'en savons rien.
  
  Le truc étant que face à la parole de policiers assermenté, ça n'aura malheureusement pas beaucoup de poids.
  
  0
5. cactusdusud Auteur
  
  @Pierrecastormerci pour les infos et le lien
  
  0

Fouille

1 réponse

Discussions similaires

Newsletters