Portillon dans ma cloture

Niro -  
Bonjour,

Je suis propriétaire d'une cloture ;est-ce que je peux y installer un portillon de 60 cm de large qui donnerait sur un terrain privé ?

2 réponses

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  • Date décroissante
  1. feloxe Contributeur
    Si le terrain privé ne vous appartient pas vous ne pouvez pas sans accord écrit du propriétaire
    1. Niro
      merci de votre réponse ;auriez-vous connaissance d'un article de loi?
  2. Marley
    Bonjour,

    Qu'est qui pourrait vous en empêcher ?

    Vous êtes dans un lotissement ?
    1. Niro
      non,d'un côté c'est ma propriété ,de l'autre c'est un terrain d'un voisin ;il s'agirait d' un portillon de dépannage au cas où notre portail électrique tomberait en panne.
    2. Marley
      @NiroComme indiqué, il faut son accord.
    3. Niro
      merci beaucoup pour votre aide
    4. djivi38
      @NiroBonjour Niro,
      êtes-vous bien sûr de ne pas avoir la possibilité sur votre portail électrique de le faire manoeuvrer en manuel ? Vérifiez votre doc... des fois que...
      Cdlt.
    5. Marley
      @djivi38Le problème est en cas de panne et qu'il se trouve en extérieur.

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