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Portillon dans ma cloture

Niro - 23 nov. 2015 à 19:09
djivi38 Messages postés 52348 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 janvier 2025 - 24 nov. 2015 à 14:02
Bonjour,

Je suis propriétaire d'une cloture ;est-ce que je peux y installer un portillon de 60 cm de large qui donnerait sur un terrain privé ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 957
23 nov. 2015 à 19:11
Si le terrain privé ne vous appartient pas vous ne pouvez pas sans accord écrit du propriétaire
1
Niro
23 nov. 2015 à 19:24
merci de votre réponse ;auriez-vous connaissance d'un article de loi?
0
Réponse 2 / 2
Marley
23 nov. 2015 à 19:12
Bonjour,

Qu'est qui pourrait vous en empêcher ?

Vous êtes dans un lotissement ?
0
Niro
23 nov. 2015 à 19:28
non,d'un côté c'est ma propriété ,de l'autre c'est un terrain d'un voisin ;il s'agirait d' un portillon de dépannage au cas où notre portail électrique tomberait en panne.
0
Marley > Niro
23 nov. 2015 à 19:29
Comme indiqué, il faut son accord.
0
Niro
23 nov. 2015 à 21:43
merci beaucoup pour votre aide
0
djivi38 Messages postés 52348 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 janvier 2025 15 429 > Niro
24 nov. 2015 à 01:16
Bonjour Niro,
êtes-vous bien sûr de ne pas avoir la possibilité sur votre portail électrique de le faire manoeuvrer en manuel ? Vérifiez votre doc... des fois que...
Cdlt.
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Marley > djivi38 Messages postés 52348 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 janvier 2025
24 nov. 2015 à 07:32
Le problème est en cas de panne et qu'il se trouve en extérieur.
0

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