Indemnisation

Bastet01 -  
Bonjour,quand un salarié est en accident de travail, le calcul se fait uniquement sur le salaire de base ou les primes sont intégrées? Y a-t-il un texte de loi le spécifiant?
Merci de votre réponse

1 réponse

  1.  marylou.
    hello

    de quel calcul parlez vous ?

    bonne après midi !
    0
    1. Bastet01 Auteur
      Bonjour Marylou et Merci d'avance de votre aide C'est en fait concernant l'indemnisation de l'AT, je voulais savoir si les primes étaient prises en compte si elles étaient à 100% ou lissées? Ce sont des primes par exemple de productivité.
      0
    2. marylou.
      tout dépend comment votre employeur a rempli l'attestation de salaire

      il y a une case avec le salaire de base + indemnités, primes, gratifications versées avec la même période que le salaire brut de base et non inclus dans celui-ci..
      0
    3. Bastet01 Auteur
      @marylou.Mais est-ce qu'au niveau de la loi c'est pris en compte ou pas?
      0
    4. marylou.
      @Bastet01normalement oui !

      quel est le problème ??
      0
    5. Bastet01 Auteur
      @marylou.En somme c'est un salarié qui est en AT et à priori l'employeur n'aurait pas pris en compte les dîtes primes pour son calcul d'indemnisation. J'ai regardé sur le code du travail et je n'ai pas trouvé de texte d'ou ma question.
      En tout cas merci encore de votre aide
      0

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