Ouverture du volet de mon voisin

enzo -

Bonjour,

Nous venons d'acheter une maison avec un jardin, mon voisin a une fenêtre du coter de mon jardin et si je clôture mon jardin il ne peut plus ouvrir complément son volet. Est ce que j ai le droit de clôturer mon jardin quand même sans avoir de problème ?

3 réponses

Réponse 1 / 3
Marley
Bonjour,

Avec un volet roulant, plus de problème.

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1. enzo
  
  Si c'était ma fenêtre j'aurais mis un volet roulant, mais peut il ce retourner contre nous si on clôture et qu'il peut plus ouvrir complément son volet?
  
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Réponse 2 / 3
Marley
Ne pouvez vous trouver un arrangement pour financer ce volet, ce n'est pas cher ?

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Réponse 3 / 3
Enka1
Bonjour,

Cette fenêtre est elle règlementaire ?

Lire en cliquant sur ce lien.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F76

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1. enzo
  
  Je pense pas, car c'est une vue de droite donc la distance ne permet pas l ouverture du fenêtre à cette endroit car leur maison est coller à mon jardin et leur fenêtre tombe sur mon jardin. ils ont juste un droit d échelle pour leur toit mais aucun mètres de propriété.
  
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Ouverture du volet de mon voisin

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