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Ouverture du volet de mon voisin

enzo - Modifié par enzo le 23/08/2015 à 15:27
 enzo - 23 août 2015 à 16:07
Bonjour,

Nous venons d'acheter une maison avec un jardin, mon voisin a une fenêtre du coter de mon jardin et si je clôture mon jardin il ne peut plus ouvrir complément son volet. Est ce que j ai le droit de clôturer mon jardin quand même sans avoir de problème ?

3 réponses

Réponse 1 / 3
Marley
23 août 2015 à 15:33
Bonjour,

Avec un volet roulant, plus de problème.
0
enzo
23 août 2015 à 15:37
Si c'était ma fenêtre j'aurais mis un volet roulant, mais peut il ce retourner contre nous si on clôture et qu'il peut plus ouvrir complément son volet?
1
Réponse 2 / 3
Marley
23 août 2015 à 15:43
Ne pouvez vous trouver un arrangement pour financer ce volet, ce n'est pas cher ?
0
Réponse 3 / 3
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 638
23 août 2015 à 15:51
Bonjour,

Cette fenêtre est elle règlementaire ?

Lire en cliquant sur ce lien.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F76
0
enzo
23 août 2015 à 16:07
Je pense pas, car c'est une vue de droite donc la distance ne permet pas l ouverture du fenêtre à cette endroit car leur maison est coller à mon jardin et leur fenêtre tombe sur mon jardin. ils ont juste un droit d échelle pour leur toit mais aucun mètres de propriété.
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