Renseignement carol.g34 - Dernière réponse le 9 mars 2015 1 réponse bonjour, j aimerai savoir sur un escalier de mezzanine s il est obligatoire de mettre une barrière de sécurité et une rampe merci pour votre réponse , je pense que se n est pas aux normes 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 Rochat1 Bonjour, La mezzanine doit recevoir en son périmètre un garde au corps et tout escalier doit posséder une rampe ou main courante. Discussions similaires tarif pour un conseil chez un notaire carrere33 honoraires du notaire pour des renseignements carrécatherinerives Consultation gratuite pour un renseignement chez un notaire. cerisierrose L’huissier peut il appeler l’employeur ? Eloowdie L'huissier informe mon employeur de ma dette sigpou Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 Rochat1 Bonjour, La mezzanine doit recevoir en son périmètre un garde au corps et tout escalier doit posséder une rampe ou main courante.