Ai je le droit de poser un "stop parking" sur place de parking?

Fermé
Bonjour,

je suis propriétaire d'un appartement dans un résidence de copropriété avec une place de parking. Et cette place de parking est souvent prise par d'autre gens, car pas assez de places dans le parking de la résidence. Donc je voudrai savoir si j'ai le droit en tant que propriétaire de place de parking de poser des "stop parking" (petite barrière relevable) dessus, afin de pouvoir me garer le soir?

Merci

5 réponses

  1. Bonjour,

    Oui vous pouvez poser un stop parking.
    Vous pouvez vous dispenser d'une quelconque autorisation si cette installation est légère et n'affecte pas le sol .
    C'est tres subjectif certes, mais pour schématiser mes propos, oui vous pouvez installer un systeme "discret".

    Cdt
    1. bonjour
      la place de parking vous appartient vous pouvez donc poser cette barrière afin que votre droit de propriété soit respecté.
      Il y a quelques années j'avais moi même agit de la sorte me trouvant dans la même situation que vous.
      1. sachez que malgré mon pseudo, je n'ai rien contre vous....
      2. il n'y a pas de soucis marredesrelous il y a de la place pour tout le monde .
    2. Merci Relou et marre des relous de votre réponses rapide.

      Il y a t-il un texte pour argumenter vos propos, donc mes propos par la suite s'il vous plait?
      Car le syndic peut me demander de les enlever, je connais les syndic et ils me demanderont d'enlever ma petite barriere, donc il faut que j'ai de quoi repondre.

      Merci encore
      1. Au dela il y'a la jurisprudence .
        Procurez vous ce document (cass. civ. 3e du 19.11.97, pourvoi n° 95-20-079)
        Il appuiera votre demande.
      2. Merci
        Donc elle dit que je peux cette loi?
        Et le règlement de copropriete, si ce n'est pas marqué dedans, je peux donc?
      3. Merci Marre des relous. Quel est ce document, je le trouve où s'il vous plait?
        Merci beaucoup
      4. Contributeur
        si votre règlement de copropriété ne précise rien concernant les "" stopark "" alors oui vous pouvez
    3. Bonjour,

      Il faut voir le règlement de copropriété si il mentionner quelques choses sur la modification des place de parking, dans notre cas une voisine qui souhaitait installer une sorte d'anneau au sol de sa place de parking pour la moto de son mari à du faire une demande au syndic soumis au vote de l'AG.