Terrain avec denivelé/Canada

ma question c'est que j'ai un terrain en pente, je suis le terrain en hauteur et le terrain du bas appartien a la municipalité,lors de la construction de la maison, la municipalité m'a donne un contrat qui ne mentionne pas la degre de la pente ou un mur de soutainnement et la apres la construction un coups que tout lamenagement paysagé est terminé je recois une lettre enregistre disant qui faut que je change la pente arriere de mon terrain .Maintenant je me demande si il y a une lois qui moblige a avoir un mur de soutennement ou bien un autre reglement concernant le degre de pente depuis se temps je tien a précisé qu'il a eu aucune terre ou roche qui est allé sur leur terrain et il ne sont pas capable de me sortir un reglement municipal concernant tout sa la seule chose quil me donne ses un croquis fait a main lever par un inspecteur de la ville et quil me donne un delais pour le faire mais cela occasionne des cout de 15 000$ je voulait savoir si ils ont le droit de le faire et quoi je peux faire pour resoudre le probleme
je vous remercie a l'avance jeremie

8 réponses

  1. Modérateur
    Bonjour, Etant modérateur je peux voir d'où tu postes.

    Il serait bon que tu le précises (Canada, Québec ?), car pour les lois cela doit avoir une grande importance.

    Cdlt
    0
    1. merci et oui je vien du (canada, Québec)
      0
      1. Bonjour,

        Pour jee pee

        je lis: ".... Etant modérateur je peux voir d'où tu postes"

        Ne serait-il pas judicieux que TOUT LE MONDE voie l'origine des messages.... ??? mmmm????

        A+
        0
        1. Contributeur
          Bonsoir mpmp93 ,

          Dans le cadre supérieur droit des messages apparait un cercle "gris" contenant un "x". En cliquant dessus il va apparaitre un cadre dans lequel tu verras inscrit, en bas a droite, le pays d'origine du message.
          Bonne soirée.
          0
          1. Euh.... le cadre supérieur droit ? un cercle ? un x ? kesako ? jamais vu un truc pareil, c'est moi qui suis miro ? ou c'est réservé à certains ?
            0
            1. Modérateur
              Ce n'est valable que pour les contributeurs et modérateurs, pas tous les membres.

              Disons que c'est une fonctionnalité disponible pour des utilisations particulières.
              0
              1. ah bon ! je viens juste de changer de lunettes, alors j'ai eu peur !...
                0
                1. Contributeur
                  Bonjour ,

                  Oups !! j'avais oublié la précision . Bon dimanche quand même, les lunettes sont "bonnes".
                  0