Terrain avec denivelé/Canada

jeremiebertrand27 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 12 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 avril 2014 - 12 avril 2014 à 20:21
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 13 avril 2014 à 10:58
ma question c'est que j'ai un terrain en pente, je suis le terrain en hauteur et le terrain du bas appartien a la municipalité,lors de la construction de la maison, la municipalité m'a donne un contrat qui ne mentionne pas la degre de la pente ou un mur de soutainnement et la apres la construction un coups que tout lamenagement paysagé est terminé je recois une lettre enregistre disant qui faut que je change la pente arriere de mon terrain .Maintenant je me demande si il y a une lois qui moblige a avoir un mur de soutennement ou bien un autre reglement concernant le degre de pente depuis se temps je tien a précisé qu'il a eu aucune terre ou roche qui est allé sur leur terrain et il ne sont pas capable de me sortir un reglement municipal concernant tout sa la seule chose quil me donne ses un croquis fait a main lever par un inspecteur de la ville et quil me donne un delais pour le faire mais cela occasionne des cout de 15 000$ je voulait savoir si ils ont le droit de le faire et quoi je peux faire pour resoudre le probleme
je vous remercie a l'avance jeremie

8 réponses

jee pee Messages postés 40463 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 20 novembre 2024 5 001
12 avril 2014 à 20:39
Bonjour, Etant modérateur je peux voir d'où tu postes.

Il serait bon que tu le précises (Canada, Québec ?), car pour les lois cela doit avoir une grande importance.

Cdlt
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jeremiebertrand27 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 12 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 avril 2014
12 avril 2014 à 20:43
merci et oui je vien du (canada, Québec)
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mpmp93 Messages postés 6648 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 896
12 avril 2014 à 21:20
Bonjour,

Pour jee pee

je lis: ".... Etant modérateur je peux voir d'où tu postes"

Ne serait-il pas judicieux que TOUT LE MONDE voie l'origine des messages.... ??? mmmm????

A+
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
12 avril 2014 à 21:27
Bonsoir mpmp93 ,

Dans le cadre supérieur droit des messages apparait un cercle "gris" contenant un "x". En cliquant dessus il va apparaitre un cadre dans lequel tu verras inscrit, en bas a droite, le pays d'origine du message.
Bonne soirée.
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Utilisateur anonyme
12 avril 2014 à 21:33
Euh.... le cadre supérieur droit ? un cercle ? un x ? kesako ? jamais vu un truc pareil, c'est moi qui suis miro ? ou c'est réservé à certains ?
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jee pee Messages postés 40463 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 20 novembre 2024 5 001
12 avril 2014 à 21:47
Ce n'est valable que pour les contributeurs et modérateurs, pas tous les membres.

Disons que c'est une fonctionnalité disponible pour des utilisations particulières.
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Utilisateur anonyme
12 avril 2014 à 22:20
ah bon ! je viens juste de changer de lunettes, alors j'ai eu peur !...
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
13 avril 2014 à 10:58
Bonjour ,

Oups !! j'avais oublié la précision . Bon dimanche quand même, les lunettes sont "bonnes".
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