Renseignement construction d'un bateau ... Signaler avatar58 - Dernière réponse le 2 avr. 2014 1 réponse bonjour, j'aimerai savoir comment faire pour connaitre si une personne, posséde une autorisation de bateau sur la voie publique. Merci bonne journée 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler BmV Modérateur La mairie répond quoi ? Discussions similaires tarif pour un conseil chez un notaire carrere33 honoraires du notaire pour des renseignements carrécatherinerives Qui doit payer la construction d'un bateau? Arnaud03 Stationnement sur un bateau dans un lotissement Praline Non respect de la limite de 3 M entre 2 constructions titu Sujet Précédent Sujet Suivant