Remplacement d'un conseil municipal ... Signaler gégé - Dernière réponse le 11 janv. 2011 1 réponse Bonjour, dans une commune de - de 3500 habitants un conseil vient de décéder doit on le remplacer et qui prend la décision de le remplacer ,un habitant peux t il se porter candidat au remplacement 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler jfqld ne doit il pas y avoir un vote ? Discussions similaires Changement de disjoncteur abonné Delyrius Créer ou reprendre un camping via Mairie lilidoe Changement du disjoncteur principal capretto disjoncteur trop vieux mulciber Changement de robinet à la charge du Proprietaire ? Laura Sujet Précédent Sujet Suivant