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Remplacement d'un conseil municipal

gégé - 11 janv. 2011 à 16:19
jfqld Messages postés 9071 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 - 11 janv. 2011 à 16:33

Bonjour,
dans une commune de - de 3500 habitants un conseil vient de décéder doit on le remplacer et qui prend la décision de le remplacer ,un habitant peux t il se porter candidat au remplacement

A voir également:

Remplacement d'un conseiller municipal décédé
Salaire d'un conseiller municipal - Guide
Mon père est décédé ma mère veut vendre maison - Forum Donation-Succession
Suite au deces de mon pere ma mere vend la maison - Forum Donation-Succession
Excuse pour refuser un remplacement - Forum salariés
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Réponse 1 / 1

jfqld Messages postés 9071 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 505
11 janv. 2011 à 16:33

ne doit il pas y avoir un vote ?

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