Piscine en kit hors sol enterrée de 10m2

Rastimale -  
Bonjour,
Pourriez vous me dire si une piscine en kit hors sol enterrée sans maçonnerie de 10m2 est soumis à une taxe et si je dois la déclarée

1 réponse

  1. Utilisateur anonyme
    Bonjour,
    Lisez ici : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17578
    hors sol enterrée ???? c'est contradictoire, non ?
    2
    1. Rastimale
      C'est une piscine de type en kit tôle hors sol que je veux enterrer
      0
    2. Utilisateur anonyme
      Si vous voulez l'enterrer, il faut une déclaration préalable de travaux car plus de 5 m2 d'emprise au sol.
      0
    3. libert17
      @Rastimalebonjour

      voir ce lien tout est expliqué

      https://www.desjoyaux.fr/faq/Declaration-piscine-hors-sol
      0

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