Piscine en kit hors sol enterrée de 10m2

Rastimale - Modifié le 16 mai 2018 à 23:33
libert17 - 17 mai 2018 à 09:46

Bonjour,
Pourriez vous me dire si une piscine en kit hors sol enterrée sans maçonnerie de 10m2 est soumis à une taxe et si je dois la déclarée

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1 réponse

Réponse 1 / 1

Utilisateur anonyme
16 mai 2018 à 23:37

Bonjour,
Lisez ici : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17578
hors sol enterrée ???? c'est contradictoire, non ?

Rastimale
17 mai 2018 à 00:24

C'est une piscine de type en kit tôle hors sol que je veux enterrer

libert17 > Rastimale
17 mai 2018 à 09:46

bonjour

voir ce lien tout est expliqué

https://www.desjoyaux.fr/faq/Declaration-piscine-hors-sol

Utilisateur anonyme
17 mai 2018 à 01:26

Si vous voulez l'enterrer, il faut une déclaration préalable de travaux car plus de 5 m2 d'emprise au sol.