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Piscine en kit hors sol enterrée de 10m2

Rastimale -  
 libert17 -
Bonjour,
Pourriez vous me dire si une piscine en kit hors sol enterrée sans maçonnerie de 10m2 est soumis à une taxe et si je dois la déclarée
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
Utilisateur anonyme
 
Bonjour,
Lisez ici : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17578
hors sol enterrée ???? c'est contradictoire, non ?
2
Rastimale
 
C'est une piscine de type en kit tôle hors sol que je veux enterrer
0
libert17 > Rastimale
 
bonjour

voir ce lien tout est expliqué

https://www.desjoyaux.fr/faq/Declaration-piscine-hors-sol
0
Utilisateur anonyme
 
Si vous voulez l'enterrer, il faut une déclaration préalable de travaux car plus de 5 m2 d'emprise au sol.
0

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