Pollution d'un ruisseau
Résolu
Bonjour,
Notre voisin a fait construire sa maison sur un terrain humide. Sa fausse septique ne
fonctionne pas, l'eau ressort par la douche et les toilette.
Il a décidé de faire poser un tertre et le trop plain de sa fausse est rejeté dans le ruisseau qui traverse sa propriété. Est ce qu'il y a un risque de pollution?
Bien cordialement.
Notre voisin a fait construire sa maison sur un terrain humide. Sa fausse septique ne
fonctionne pas, l'eau ressort par la douche et les toilette.
Il a décidé de faire poser un tertre et le trop plain de sa fausse est rejeté dans le ruisseau qui traverse sa propriété. Est ce qu'il y a un risque de pollution?
Bien cordialement.
5 réponses
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ModérateurAlerter le sous-préfet/préfet.
Déposer plainte pour dégradation de bien d'autrui.
Se faire aider d'un avocat si nécessaire.
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Bonjour,
Merci pour votre réponse, la Mairie est courant, le service de l'urbanisme
nous a répondu ce Monsieur a obtenu une dérogation, nous avons appelé la police de l'eau, nous l'attendons toujours.
Ce Monsieur a 3 chevaux ils font leur déjection dans ce même ruisseau.
Nous avons un puits sur notre terrain que nous avons déclaré. La police de l'eau lui a demandé d'éloigner les chevaux a 37 m de notre puits. Notre voisin continu a nuire sans impunité.
Nous avons été reçu par le Maire, il n'arrêté pas de baillé et nous a répondu qu'il a fait ce qui était dans son pouvoir.
Que faire?
Bien cordialement -
ModérateurSuper !
Et donc ...
.... qu'est ce qu vous attendez pour alerter les autorités sanitaires en appelant la mairie ???
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Bonsoir,
Je vous remercie pour votre réponse.
L'eau qui sort des toilettes vous imaginez que c'est loin d'être de l'eau
de source.
Cordialement -
Modérateur????
Si ce qui "sort" de ses douches et toilettes est bien ce que l'on peut imaginer, il n'y a aucun risque de pollution, il y a pollution.
La législation juridique et financière évolue en permanence...