Pollution d'un ruisseau [Résolu]

René - 30 mai 2017 à 18:55 - Dernière réponse : BmV 70406 Messages postés samedi 24 août 2002Date d'inscriptionModérateurStatut 9 mai 2018 Dernière intervention
- 31 mai 2017 à 14:11
Bonjour,

Notre voisin a fait construire sa maison sur un terrain humide. Sa fausse septique ne
fonctionne pas, l'eau ressort par la douche et les toilette.
Il a décidé de faire poser un tertre et le trop plain de sa fausse est rejeté dans le ruisseau qui traverse sa propriété. Est ce qu'il y a un risque de pollution?
Bien cordialement.
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BmV 70406 Messages postés samedi 24 août 2002Date d'inscriptionModérateurStatut 9 mai 2018 Dernière intervention - 30 mai 2017 à 19:05
1
Merci
????

Si ce qui "sort" de ses douches et toilettes est bien ce que l'on peut imaginer, il n'y a aucun risque de pollution, il y a pollution.


Merci BmV 1

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BmV 70406 Messages postés samedi 24 août 2002Date d'inscriptionModérateurStatut 9 mai 2018 Dernière intervention - 31 mai 2017 à 10:11
1
Merci
Super !

Et donc ...

.... qu'est ce qu vous attendez pour alerter les autorités sanitaires en appelant la mairie ???

Merci BmV 1

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BmV 70406 Messages postés samedi 24 août 2002Date d'inscriptionModérateurStatut 9 mai 2018 Dernière intervention - 31 mai 2017 à 14:11
1
Merci
Alerter le sous-préfet/préfet.
Déposer plainte pour dégradation de bien d'autrui.

Se faire aider d'un avocat si nécessaire.

Merci BmV 1

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Merci
Bonsoir,

Je vous remercie pour votre réponse.
L'eau qui sort des toilettes vous imaginez que c'est loin d'être de l'eau
de source.
Cordialement
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Merci
Bonjour,

Merci pour votre réponse, la Mairie est courant, le service de l'urbanisme
nous a répondu ce Monsieur a obtenu une dérogation, nous avons appelé la police de l'eau, nous l'attendons toujours.
Ce Monsieur a 3 chevaux ils font leur déjection dans ce même ruisseau.
Nous avons un puits sur notre terrain que nous avons déclaré. La police de l'eau lui a demandé d'éloigner les chevaux a 37 m de notre puits. Notre voisin continu a nuire sans impunité.
Nous avons été reçu par le Maire, il n'arrêté pas de baillé et nous a répondu qu'il a fait ce qui était dans son pouvoir.
Que faire?
Bien cordialement
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