Pollution d'un ruisseau
Résolu
René
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BmV Messages postés 98527 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Notre voisin a fait construire sa maison sur un terrain humide. Sa fausse septique ne
fonctionne pas, l'eau ressort par la douche et les toilette.
Il a décidé de faire poser un tertre et le trop plain de sa fausse est rejeté dans le ruisseau qui traverse sa propriété. Est ce qu'il y a un risque de pollution?
Bien cordialement.
Notre voisin a fait construire sa maison sur un terrain humide. Sa fausse septique ne
fonctionne pas, l'eau ressort par la douche et les toilette.
Il a décidé de faire poser un tertre et le trop plain de sa fausse est rejeté dans le ruisseau qui traverse sa propriété. Est ce qu'il y a un risque de pollution?
Bien cordialement.
5 réponses
????
Si ce qui "sort" de ses douches et toilettes est bien ce que l'on peut imaginer, il n'y a aucun risque de pollution, il y a pollution.
Si ce qui "sort" de ses douches et toilettes est bien ce que l'on peut imaginer, il n'y a aucun risque de pollution, il y a pollution.
Super !
Et donc ...
.... qu'est ce qu vous attendez pour alerter les autorités sanitaires en appelant la mairie ???
Et donc ...
.... qu'est ce qu vous attendez pour alerter les autorités sanitaires en appelant la mairie ???
Alerter le sous-préfet/préfet.
Déposer plainte pour dégradation de bien d'autrui.
Se faire aider d'un avocat si nécessaire.
Déposer plainte pour dégradation de bien d'autrui.
Se faire aider d'un avocat si nécessaire.
Bonsoir,
Je vous remercie pour votre réponse.
L'eau qui sort des toilettes vous imaginez que c'est loin d'être de l'eau
de source.
Cordialement
Je vous remercie pour votre réponse.
L'eau qui sort des toilettes vous imaginez que c'est loin d'être de l'eau
de source.
Cordialement
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Bonjour,
Merci pour votre réponse, la Mairie est courant, le service de l'urbanisme
nous a répondu ce Monsieur a obtenu une dérogation, nous avons appelé la police de l'eau, nous l'attendons toujours.
Ce Monsieur a 3 chevaux ils font leur déjection dans ce même ruisseau.
Nous avons un puits sur notre terrain que nous avons déclaré. La police de l'eau lui a demandé d'éloigner les chevaux a 37 m de notre puits. Notre voisin continu a nuire sans impunité.
Nous avons été reçu par le Maire, il n'arrêté pas de baillé et nous a répondu qu'il a fait ce qui était dans son pouvoir.
Que faire?
Bien cordialement
Merci pour votre réponse, la Mairie est courant, le service de l'urbanisme
nous a répondu ce Monsieur a obtenu une dérogation, nous avons appelé la police de l'eau, nous l'attendons toujours.
Ce Monsieur a 3 chevaux ils font leur déjection dans ce même ruisseau.
Nous avons un puits sur notre terrain que nous avons déclaré. La police de l'eau lui a demandé d'éloigner les chevaux a 37 m de notre puits. Notre voisin continu a nuire sans impunité.
Nous avons été reçu par le Maire, il n'arrêté pas de baillé et nous a répondu qu'il a fait ce qui était dans son pouvoir.
Que faire?
Bien cordialement
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