Poulailler
Bonjour,
Je voudrais savoir si mon voisin est dans la légalité quand il nous inflige 5 poules qui caquettent et sentent mauvaiset que je ne supporte plus.Je ne comprends pas la distribution gratuite de ces volailles alors qu'elles ont un gros potentiel pour attirer les rats ! Merci.....J'habite dans un lotissement
Je voudrais savoir si mon voisin est dans la légalité quand il nous inflige 5 poules qui caquettent et sentent mauvaiset que je ne supporte plus.Je ne comprends pas la distribution gratuite de ces volailles alors qu'elles ont un gros potentiel pour attirer les rats ! Merci.....J'habite dans un lotissement
4 réponses
-
ModérateurSalut
Je voudrais savoir si mon voisin est dans la légalité quand il nous inflige 5 poules
Oui, 5 poules, c'est encore considéré comme animal de compagnie et il à tout à fait le droit.
-
bonsoir,
ce n'est qu'à partir de 50 poules que... la suite dans ce lien :
https://poulailler.ooreka.fr/comprendre/legislation-poulailler
:-))
-
-
"J'habite dans un lotissement" qui dit le règlement du lotissement ?
-
Modérateurqu'elles ont un gros potentiel pour attirer les rats
Pourquoi quand je lit cette phrase je pense à cette image célèbre de la fin du siècle dernier, ou on voyait une femme enceinte, la clope au bec, s'inquiéter des conséquences des travaux sur la santé de ses enfants.
-
5 poules qui caquettent
Vous avez vraiment de la chance que ce soient des poules, et pas des pintades !
et sentent mauvais
Y'a des soldes chez tous les parfumeurs en ce moment, faites leur un cadeau
Au fait, elle sont bien chez le voisin ? donc les rats iront aussi chez le voisin ? il est où le problème ? au moins vous êtes tranquille, il n'y en aura pas chez vous !-
ModérateurBonjour Clash64
c'est très sympa comme réponse .......et vous offrez le parfum ??
il est où le problème ?
eh bien le voisin peut avoir des poules , qu'il met gentiment au fond de son jardin où comme par hasard le poulailler se retrouve à 4 m de votre façade et c'est donc vous qui subissez les nuisances olfactives et sonores in fine .....
l'écologie sur le dos des autres un nouveau concept ??? -
@kasomNe vous attachez pas à la forme, seul le fond compte.
La loi, rien que la loi.... le voisin est chez lui et n'en enfreint aucune.
Erreur : je ne fais pas d'écologie bobo, je vis à la campagne depuis toujours, et c'est vrai que j'encaisse mieux l'odeur des poules que celle du canabis, les caquètement que les boum-boum des basses, et les rats des champs que les rats des villes, c'est pas pareil. -
Modérateur@Utilisateur anonymele voisin est chez lui et n'en enfreint aucune.
le trouble de voisinage peut être ?? -
@kasom« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité. » (Code de la santé publique, article R1334-31)
Eh bien il ne lui reste plus qu'à prouver que 5 poules qui caquettent de manière discontinue et aléatoire, et vivent chez le voisin, créent un trouble du voisinage insupportable. Bon courage !
Comme dd le suggère, il faut plutôt voir du côté du règlement du lotissement.
-
La législation juridique et financière évolue en permanence...