Portillon dans ma cloture

Niro -  
Bonjour,

Je suis propriétaire d'une cloture ;est-ce que je peux y installer un portillon de 60 cm de large qui donnerait sur un terrain privé ?

2 réponses

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  1. Marley
    Bonjour,

    Qu'est qui pourrait vous en empêcher ?

    Vous êtes dans un lotissement ?
    1. Niro
      non,d'un côté c'est ma propriété ,de l'autre c'est un terrain d'un voisin ;il s'agirait d' un portillon de dépannage au cas où notre portail électrique tomberait en panne.
    2. Marley
      @NiroComme indiqué, il faut son accord.
    3. Niro
      merci beaucoup pour votre aide
    4. djivi38
      @NiroBonjour Niro,
      êtes-vous bien sûr de ne pas avoir la possibilité sur votre portail électrique de le faire manoeuvrer en manuel ? Vérifiez votre doc... des fois que...
      Cdlt.
    5. Marley
      @djivi38Le problème est en cas de panne et qu'il se trouve en extérieur.
  2. feloxe Contributeur
    Si le terrain privé ne vous appartient pas vous ne pouvez pas sans accord écrit du propriétaire
    1. Niro
      merci de votre réponse ;auriez-vous connaissance d'un article de loi?

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