Voyage organisé par le CE et exclusion d'un salarié

Résolu
Dans le cadre d'un voyage organisé par le CE, un salarié a été exclu du fait de son comportement et rapatrié en cours de séjour. Ma question est la suivante : un huissier de justice peut-il être mandaté afin de recueillir les témoignages des autres participants? Sinon à qui s'adresser afin que les attestations ne puissent être contestées? Merci de votre aide;

2 réponses

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  1. Oui la personne y a été fort. A charge ou à décharge : l'alcool est un très mauvais compagnon ! Merci de votre aide.
    1. Contributeur
      Oui, je vois, nous avons connu cela aussi lors d'un V.O

      cdlt et bonne journée
  2. Contributeur
    Bonjour

    Dans le cadre d'un voyage organisé par le CE, un salarié a été exclu du fait de son comportement et rapatrié en cours de séjour
    la personne a du y aller fort quand même ?!

    un huissier de justice peut-il être mandaté afin de recueillir les témoignages des autres participants?
    Oui la personne concernée peut faire appel à un huissier de justice pour effectuer un constat d'audition (ne suis plus sure du terme donc à vérifier) mais attention les huissiers ont une compétence territoriale et cela risque de couter cher....

    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2158

    Des attestations sur l'honneur en bonne et due forme suffisent

    https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006165187/2020-10-29/

    cdlt