Expulsion

Dans mon bail (que je n'ai pas sous les yeux et que j'ai la flemme de cherche), il était bien indiqué (avec il me semble un article de loi récent en indication) qu'une mauvaise "vie en societé" pouvait engendrer, non pas une 'expulsion', mais une révocation du bail.

Donc oui, si les voisins se plaignent, le propriétaire peut mettre fin au bail, dans les conditions prévues par la loi (que je n'ai pas sous la main).

Maintenant, il faut que le motif soit motivé, réel et sérieux.

Quel serait le motif de cette résiliation de bail ?

A vous lire...
Cordialement

À t il vraiment le droit de le renvoyer

BONJOUR,

Avez-vous une question particulière ?

DE RIEN