Parcelle de terrain au fond d'un étang... Des droits?

Résolu/Fermé
Utilisateur anonyme -  
Bonjour,
Suite à une succession je me retrouve à être propriétaire d'un petite parcelle de terrain (434m2) qui est... au fond d'un étang de 1 hectare 400a
Possède-t'on des droits particuliers sur l'étang dans ce cas?

Merci pour vos réponses!

3 réponses

  2. Utilisateur anonyme
    ...fdened...

    Je suis le propriétaire donc je connais mon nom!
    Et pour info, la mairie est en mesure de vous donner le nom du propriétaire d'une parcelle en... 2 minutes!

    Je souhaite simplement savoir si dans l'étang dans lequel je possède une parcelle j'ai le droit de pécher!

    Merci tout de même pour votre réponse.
    0
    1. kasom Modérateur
      fdened n'est qu'un O I N I ( objet incongru non identifié ;=))

      oui vous avez le droit d'accéder à votre parcelle et donc d'y pêcher , mais si c'est un problème d'entente avec votre frère il va falloir passer par la voie de justice
      0
  3. fdened
    Bonjour,
    Pour connaitre le propriétaire d'une parcelle de terrain, il faut en connaître le numéro cadastral et se rendre à l'hotel des impots dont dépend cette parcelle. Là le service du cadastre vous donnera gratuitement toutes les coordonnées du propriétaire de la parcelle. Quelquefois le propriétaire est inconnu, c'est souvent le notaire chargé de la succession qui fait fonction.
    Bon courage
    0

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