Recherche PV remaniment cadastre

Merci;

Je vais encore aller voir. Peut être que je vais trouver quelque chose.

Évidemment, une quarantaine d'années ça commence à être un peu vieux.
Que ce ne soit pas informatisé ce n'est donc pas étonnant. Est-ce que ça le sera un jour ?

Mais mais actuellement ces PV doivent quand même toujours exister sous leur forme d'origine, et peut-être sous forme de microfilms, à la Conservation des Hypothèques. Mais leur consultation nécessite probablement une visite sur place.

Merci pour votre réponse.

J'ai cherché à la conservation des hypotheques de mon département. je n'ai pas trouver pour cet date.

Cela s'est fait dans les années 1970, peut être que la procedure été differente en ce temps ?

La commune ne garde pas de trace de ces modifications ? (ou le département ?)

Merci

Bonjour,

D'après ceci ce serait plutôt à la Conservation des Hypothèques