Documentation fosse spetique

francoisr1 -  
Bonjour,
je voudrais savoir s y il est possible de poser une fosse septique sur un terrain classé "site naturel"? sachant que j ai le droit a l eau et l électricité pour le terrain et un bâtiment déjà existant merci

1 réponse

  1. pepitou
    bonjour,

    Il est possible d'installer un système d'assainissement . Voir le SPANC de votre région .
    0
    1. francoisr1
      le notaire me certifie que se n ai pas possible a cause du terrain qui est sur un site naturel ( je recherches des personnes qui ont été confronter a ce problème merci )
      0
    2. pepitou
      bonjour,

      J'ai fait un permis de construire pour des clients qui ont un bien dans un site classé pour réaliser des chambres d'hôtes . C'est très long pour l'avoir car il est donné par le ministre et non pas par le préfet .Il faut vous renseigner auprès de la DDE de votre région .
      0

Discussions similaires

fosse dans un garage
tom

4 réponses
vidange de fosse septique par un agriculteur
blackpearl

24 réponses
fosse de garage
mecanno

2 réponses
QUI PAYE LA VIDANGE DE LA FOSSE SEPTIQUE
j.b.four.roses

9 réponses
Amende fosse septique non conforme
Micha

6 réponses