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Documentation fosse spetique

francoisr1 - Modifié par francoisr1 le 9/09/2011 à 18:05
pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 - 9 sept. 2011 à 18:58
Bonjour,
je voudrais savoir s y il est possible de poser une fosse septique sur un terrain classé "site naturel"? sachant que j ai le droit a l eau et l électricité pour le terrain et un bâtiment déjà existant merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 254
9 sept. 2011 à 18:12
bonjour,

Il est possible d'installer un système d'assainissement . Voir le SPANC de votre région .
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francoisr1
9 sept. 2011 à 18:35
le notaire me certifie que se n ai pas possible a cause du terrain qui est sur un site naturel ( je recherches des personnes qui ont été confronter a ce problème merci )
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pepitou Messages postés 594 Date d'inscription samedi 23 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2012 254
9 sept. 2011 à 18:58
bonjour,

J'ai fait un permis de construire pour des clients qui ont un bien dans un site classé pour réaliser des chambres d'hôtes . C'est très long pour l'avoir car il est donné par le ministre et non pas par le préfet .Il faut vous renseigner auprès de la DDE de votre région .
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