Photocopies de titres banquaires

momo -  
Bonjour,
oui gerard je repond a votre question je ne sait pas je ne sait pas si ils ont encore une valeur las photocopies
c est pour prouver ma bonne foie aupres du notaire
merci de m avoir contacter

1 réponse

  • Votes
  • Date
  • Date décroissante
  1. Gérard
    Ce n'est pas à vous que je posais cette question de la validité de trois mois dont je souhaite connaître la source juridique.

    En ce qui vous concerne : quelle est la provenance de ces photocopies ?

    Discussions similaires

    Qu'est-ce qu'un titre de perception?
    barzac83

    3 réponses
    Demander la copie intégrale du livret de famille en mairie
    moi_1096

    2 réponses
    Titre de propriété non reçu
    acer_aspire

    5 réponses
    Copie Intégrale du Livret de Famille
    corraph

    8 réponses
    Carte d'identité et titre Lady
    LadyChantal

    8 réponses