Peut on porter un pseudonyme noble? Résolu/Fermé

Question

Bonjour,


Je voulai savoir si je pouvais par exmple porter le pseudo titre de Lady de .... en tant que pseodonyme ou si cela était contraire à la loi française?

Et est ce que ce type de titre / pseudonyme epeut etre protéger?


Dans le cas ou cela est contraire à la loi fraçaise si je porte un titre ressemblant genre Lady-abc de ... est -ce contraire à la loi?
Et est ce que ce type de titre / pseudonyme epeut etre protéger?

Merci beaucoup,

roger83600 · Accepted Answer

robert     dit jeannot      sur CNI    c'est possible


un nom d'artiste c'est possible
vois en mairie

essaie mickeal jackson      y te feras pas de proces!!quoique     ses heritiers.....

titibus1997 · Answer

Là , Roer83600, je trouve la phrase ajouté concernant Michael est plus que....moyenne! même si on n'aime pas un chanteur, c'est avant tout un être humain, alors un peu de respect pour lui et sa famille. Merci
La vie n'est pas un long fleuve tranquille!!

tarasouris · Answer

Bonjour ,

Quelques pistes ... sachant qu'il vous faut prendre la précaution de ne pas utiliser, pour éviter toute plainte, titre et nom d'une personne existant et pouvant se trouver en désaccord si confusion possible !
Source Wikipédia :
" Les titres de noblesse n'ont plus aucun effet juridique en France. Lorsqu'ils se sont transmis selon les usages établis, c'est-à-dire par ligne directe masculine aînée et légitime, ils peuvent être reconnus par le Sceau comme des titres réguliers et figurer à l'état civil.
Les titres de noblesse réguliers sont considérés comme un accessoire du nom et peuvent figurer sur tous les documents administratifs, y compris la carte d'identité.
Le port d'autres titres, dits de courtoisie, est en principe punissable comme un abus, sauf s'il s'agit d'un pseudonyme " .

Source Règles d'Etat-civil français :
 "Le pseudonyme : Définition : est une dénomination choisie par une personne en lieu et place de son identité ; il ne figure pas sur les actes d'état civil. "
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F355.xhtml?&n=Famille&l=N10&n=Nom%20et%20pr%C3%A9nom&l=N151

Si votre activité est notamment artistique, il vous sera demandé par les Sociétés d'Auteurs dont vous dépendez si vous souhaitez utiliser un pseudonyme : l'enregistrement d'un pseudo peut alors être payant : avantage : il sera contrôlé qu'il n'est pas déjà connu et enregistré, afin qu'il n'y ait aucun doute et confusion quant à la propriété artistique et le reversement ultérieur de droits d' auteur .

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                               .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §

Peut on porter un pseudonyme noble?

3 réponses

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