Loyers

Bonsoir Sebastien ,

La principale question que je me pose, vous concernant,, est la suivante: Comprenez vous bien ce que vous lisez ?

J'ai l'habitude des ecritures et de m'exprimer clairement. Relisez mes interventions sur ce sujet et vous trouverez (normalement facilement) les 2 reponses que vous avez faites et que je "conteste".

Bonsoir ,

Je souhaiterais que nos intervenants Sebastien et Paulin "mettent un peu d'eau dans leur vin". La charte etablit les regles de bon usage et il convient de s'y tenir.

Actuellement, seuls (pratiquement) les 2 nommés interviennent sur ce sujet pour "regler leurs divergences de vue" sur le probleme.

Si la Loi est la Loi, il ne faut pas oublier l'aspect social du probleme et il n'est pas necessaire d'en faire le reproche a Paulin (apprenti social).

Dans mon intervention precedente, j'avais indiqué les deux solutions possibles pour chao38. Je pensais que la discussion allait se clore mais ...

Alors, je vous demande de mettre un petit bemol dans vos propos. Ce serait sympa ..

En effet j'ai du acheter "un poele a bois" qui m'a couté bien plus que ce que je lui "dois".
Etant donné que je suis a la recherche d'un autre logement,je vais lui versé mes charges annuelle mais pas le reste qu'il espere.
lorsque j'aurai trouver un autre logement je lui enverrai donc une lettre recommandé AR en lui expliquant de A a Z;
Car je precise pour la compensation des mois, il m'en reparle aujourd'hui alors que sa faisait 6 mois que je n'en ai pas entendu.
Autre chose on parle de moyen de chauffage, mais lorsqu'il est venu cette semaine, je lui ai parlé de l'isolation ( il n'y a rien dans le grenier) de l'humidité (qui fais moisir les coins de mes chambres ainsi que les placards)....aparament tout ce que je lui dis, "j'exagere".....
Et il vient ce plaindre apres que la taille de mes haies ne sont pas assez tailler par rapport a ce qu'il m'avait montrer ( difference= 3cm) on ai en hiver je crois..bref
Question de ne pas payer le dernier mois, pour que ce sit un accord cela devrait etre tres difficile ( le connaisssant l'entretient de mes haies serait un tres bon argument pour ne pas me rendre la caution.)
ON verra bien en tant voulu.
A present et grace a vos reponses je pense avoir les bons mots.
Merci a tous et certaines reponses derivées m'ont bien fais rire....

bonjour : Alors le forum fonctionnait très bien avant l'arrivée du super juriste, il faut voir le nombre de questions posées. Preuve que ça ne fonctionnait pas si mal.

Il nous sort des mots savants toujours pour montrer sa "science". Dans les forums en général, il y a différentes réponses, mais chacun se respecte, même s'il n'approuve pas tout, la déscence, veut qu'on ne fasse pas de remarques déplacées, mais ça, tout le monde ne le comprend pas.

Il n'y a pas "insuffisance de chauffage", il y a absence de chauffage installé, et ça, c'est à peine croyable. Le radiateur d'appoint, que l'on branche à n'importe quelle prise de courant, ne peut pas être considéré comme un chauffage. Si ça se trouve, c'est un précédent locataire qui l'a laissé. Le juriste n'est pas très compétent en matière de chauffage.... je note..

Et il ne faudrait pas utiliser des exemples plutôt exceptionnels pour jeter le discrédit sur les bailleurs, ce qui revient à manipuler l'opinion et en ce moment on n'entend que ça. Ce qui fait que certains sont systématiquement contre une catégorie sans même chercher à comprendre. La grande majorité des logements sont corrects, mais bien sûr on n'en parle pas puisqu'il n'y a rien à dire.

Vous savez ce qu'il vous dit l'apprenti social ?????
Sans vous ça marchait très bien, et il serait bon de vous modérer avant que l'on vous modère. Est-ce impossible pour vous de résister à l'envie ou au besoin d'être toujours désagréable ????

bonjour : Légalement, le loyer doit être payé jusqu'à la fin de la location. Mais rien ne vous empêche de lui dire que vous avez bien entretenu, et même de lui montrer le logement pour un pré état des lieux, ainsi il pourra se rendre compte, et vous lui demandez s'il accepte que vous ne payez pas le dernier mois. Il arrive que les propriétaires acceptent, même s'ils n'y sont pas obligés.

Mais une logement de 100 m2 sans chauffage, juste un radiateur d'appoint, ce n'est pas normal. Peut-être sur la côte d'Azur, c'est tenable mais pas partout.

S'il ne prend pas la peine d'équiper ce logement de manière correcte, alors là, il peut vous faire cadeau de la différence de loyer pendant quelques mois.

En effet, je suppose que vous avez dû vous équiper de radiateurs d'appoint, ce qui vous a occasionné une dépense. Vous pouvez lui proposer de vous les reprendre au prix auquel vous les avez achetés, pour que le locataire suivant ait au moins de quoi se chauffer

J'espère que le loyer n'était pas trop élevé par rapport à des logements de même surface, pour tenir compte du manque d'appareils de chauffage.

J'ai une autre question puisque si je ne lui rend pas ce qu'il me demande peut il en consequent de pas me rendre ma caution? est il en droit? pourrai je donc ne pas lui versé son dernier mois de loyer quand je partirai?
Sachant que mon logement et tres bien entretenu.
DE plus quand je suis rentré dans mon logement il n'y avait pas de moyen de chauffage sauf un convecteur que l'on peut deplacer ( un peu juste pour chauffer deux niveaux correspondant a 100m2?)Est ce que dans la logique cela ne suffit pas?.
merci de vos reponse

bonjour Chanelle, il ne peut pas se retenir d'en remettre une couche.

On dirait un gosse qui veut tout monopoliser. Il n'arrête pas de se vanter...ce comportement est pour le moins... surprenant on va dire.

La charte de tous les forums prévoit de rester courtois, lui, on se demande s'il comprend ça, il déboule avec ses gros sabots et il flingue tout le monde... bon chacun jugera.

Ce qu'on en retient : personnage fort désagréable et dont le comportement est intolérable et inadmissible sur un forum. La charte, ce n'est pas pour lui....

Si j'avais une question à poser, je commencerais par : "sébastien s'abstenir de répondre"

HUM MDRR
Il y a un bail point, le propriétaire pourra idem dire elle m'a demandé un reçu du loyer désolé, voyez les loyers environnant

Pauvre Sébastien, ous êtes tout SAUF propriétaire même avec votre BAC +12

Tres bien merci pour vos reponse, il est vrai que je recherchais des reponses plutot "juridique" étant donné que mon propriétaire est tres procédurier.Connaissant les anciens locataire je prefere me méfier.
Afin d'etre sure d'etre dans mes droits. Est il possible d'obtenir des articles de lois à ce sujet afin d'argumenter ma lettre AR.
Je ne suis pas dans l'optique d'un abus de confiance ou autre, j'ai toujours regler mes factures, toujours était correct envers lui..

Bonsoir Sebastien ,

Vous pretez des intentions, au proprietaire, qui ne sont pas forcement justes. Comme je l'ai precisé dans mon message, il n'y a eu aucun ecrit a ce sujet ...

Mes interventions sur le forum ont generalement pour objectif de trouver une solution "pacifique". D'où les deux solutions proposées à cha038. Il a le choix !

Bonjour cha038,

(Au risque de me faire "flinguer" ..)

Votre proprio vous a accordé une diminution de loyer "pour vous aider" selon vos ecrits. Aucun ecrit n'existe entre vous a ce sujet.

Il a commis l'erreur de vous remettre des quittances comportant le loyer effectivement versé. Il aurait dû vous etablir un reçu portant mention de la somme versée.

Vous devez donc interroger votre conscience:

1- Il m'a remis mes quittances de loyer donc je ne lui dois plus d'arrieres. Legalement c'est bon ;

2- Pour m'aider (a passer un cap difficile) il a accepté que je ne paie pas tout pendant quelques mois. Sympa de sa part. Donc, pour garder de bonnes relations je lui paie le "pseudo" retard.

On ne peux pas decider a votre place ...

bonjour,
a ce que je vois ma question fait beaucoup parler....
pour preciser un peu lus les choses mon propriétaire m'avais fais baisser mon loyer de 50€, il n'y avait rien d'écris pour le changement de loyer.Au bout de 4 mois Ma mere est venue s'instaler pour quelques mois a la maison je suis donc aller le voir pour le prevenir, et lui dire que l'on remettait donc le loyer au prix initial.
A ce moment il ma dit qu'il voyait souvent mon ami venir me voir ( aucun rapport... surtout que l'on vit chacun de son coté) et que je lui devais la difference des loyer non payé entierement.
Je n'ai rien répondut restant bouche bé comme je vous ai dis je pensais que c'était une offre de sa part ,m'ayant dis " biensur si sa peut vous aider je suis pas a sa pres." je pensais pas que c'était credit car si j'aurai su je ne lui aurait jamais demandé.
cela fait deja quelques mois, et en me donnant la somme des charges annuelles il m'a rappelé la somme que je lui doit.
J'ai bien des quittances attestant la somme versé donc de 450 au lieu de 500€
Je viens de revérifier mais non il n'y a rien marqué d'inabituelle.pas de rattrapage, ou accompte...
je ne lui ai encore rien dis je prefere etre sur de mes mots ( ayant eu certaines discussions avec les anciens locataires)le mois prochain je lui verse les charges le reste.....je ne sais toujours pas.

bonjour : D'autres intervenant ont apprécié votre façon d'agir. Vous donnez des conseils avec très peu de renseignements, et des renseignements peu précis, dans ces conditions échaffauder des argumentations, ne sert pas à grand chose, et ceci pour tous les intervenants... et c'est souvent le cas dans les posts.

Et pour votre gouverne, je ne suis pas une dame....

Vous faites les réponses que vous voulez, mais il vaudrait mieux éviter de cracher votre venin sur les autres, sinon, il faut s'attendre à des réactions, et si vous voulez monopoliser le forum dites le, tout le monde partira et un forum désert n'attire plus grand monde, cela se constate ailleurs...

sébastien juriste privé = comment noyer le poisson et prendre les gens pour des c... et goujat avec ça...

Cependant il faut l'encourager, car il progresse, il commence à entrevoir la nuance entre reçu et quittance de loyer, et il demande des renseignements supplémentaires. Bravo, l'expérience se complète...

Mais on dirait qu'il s'améliore le bougre !!!!

POUR CHA038,

Efectivement vous êtes en droit de ne pas lui payer, vous avez touché un point essentiel, on ne peut exiger crédit en matière de loyer !

Cependant pous vous apporter une solution précise, il me faudrait connaître si sur vos quittances le propriétaire a émis une réserve concernant la baisse de votre loyer et si il vous a déjà mis en demeure par écrit ou pas ?

J'aimerais également que vous m'indiquiez combien de loyer ont été baissés et de quelle sommes s'agissait -il ?

Par conséquent, si comme je le pense, la somme est dérisoire, une procédure judiciaire de la part du propriétaire est peu probable car celle-ci lui couterait bien plus que votre prétendu carence dans les loyers !

Dans tous les cas ne prenez pas de décision tant qu'il ne vous a pas écrit par recommandé et A.R et les griefs formulés à votre encontre !!

Sébastien, juriste droit privé_

Bonjour,

Je vais vous dire madame, je suis fatigué de participer au débât stéril qui est celui que vous avez décidé d'entretenir dans votre tort et à son paroxisme.

Ceci dit vous avez saisi un point relativement intéressant, c'est votre logique qui, à l'inverse de vos dires, n'est pas compatible avec le droit pour le cas présent et vous n'avez pas la courtoisie de comprendre vos torts face à un interlocuteur qui est un professionnelle du droit !

Votre problème aussi, c'est comme vous le souligné, vous n'avez jamais rien vu de ce qui peut se réaliser dans la pratique et en droit des contrats on peut parfaitement y aporter des clauses supplétives ( un avenant ) pendantes lors de toute la durée du bail ! il suffit de l'accord des parties, POINT.

on peut ainsi prévoir une baisse de loyer durant une certaine période à l'occasion de difficulté par exemple, mais en aucun cas une majoration avant le renouvellement de contrat ou le terme de celui-ci, ceci est prévue par l'indice de valeure locative !

Concernant la pratique du droit commercial dont les règles sont bien différentes par rapport au droit civil du logement ( bien faire la distinction ) vous ne savez rien du tout et cette incompatibilité démontre bien là ainsi que vous vous obstinez dans le ridicule qu'il est vrai qu'il ne tue pas, vous en êtes la parfaite démostration !

Concernant plus particulièrement le cas pratique que vous croyez, une fois de plus, encore, en détenir une vérité, elle est totalement érronée !

Dans les faits, au risque de devoir me répéter vous prenez le problème à l'envers et ne tenez nullement compte du droit applicable, ce qui est légitime puisque vous ne savez rien et rien !!!!!!!!! !

Le locataire pourra s'il est d'accord mais sans la moindre obligation de payer le surplus à échelonnement comme indiqué.

La quittance vaux acquittement de la dette pour le titre prévu ( c'est a dire le loyer du mois )

Lorsque elle est dûement signée et puis adressée au locataire, le propriétaire atteste qu'il s'est fait payé de toute les sommes redevable point! et ca, c'est la réalité du droit et c'est pas votre fiction délirante qui changera les choses.

De plus il s'agit d'un comportement frauduleux que de venir ultérieurement réclamer des sommes qui fut consenties par le passé, le locataire serait en droit de faire constater la nullité du contrat et demander des dommages et intérêts devant le tribunal d'instance térritorialement compétent.

Vraiment,vous êtes lamentable alors arrêter les débâts et le préjudice moral des lecteurs !

Sébastien juriste de droit privé et compétent lui !!!

bonjour Mr le juriste,

Un propriétaire n'est nullement obligé de baisser un loyer, sauf dans le cas où l'indice IRL baisserait un peu... Jusque là d'accord, je pense...

Si le locataire a des difficultés, le propriétaire peut accepter de recevoir une somme inférieure : par exemple 300 euros au lieu de 350 euros (montant du loyer normal) jusque là, rien à dire ????

Cette somme constitue donc un acompte sur le loyer, par conséquent il y a un restant dû de 50 euros chaque mois.... on est toujours d'accord, sinon il faut le dire...

Ce règlement inférieur au loyer a été accepté pour 3 mois supposons.. donc il y aura 3 fois 50 euros soit 150 euros de restant dû...

Le 4ème mois on revient au loyer normal donc règlement de 350 euros, plus le rattrappage par exemple 10 euros par mois pendant 15 mois.

Ce qui fait que pendant 15 mois le locataire va payer le loyer 350 euros + 10 euros de rattrappage ce qui fera 360 euros, pour cette durée, sauf qu'une augmentation légale (IRL) qui est prévue chaque année aura lieu normalement, à moins que le propriétaire soit un bon samaritain qui laisse tomber une augmentation.

Cette façon de faire est logique, juste, et équitable, et c'est ce qui se pratique dans le commerce que je connais plutôt pas trop mal, on va dire...

Mais le fait d'avoir donné des quittances est un peu gênant surtout s'il n'a pas pris la précaution de marquer "acompte sur loyer". Personnellement je n'aurais pas fait de quittance mais un simple reçu en précisant bien qu'il s'agit d'un acompte. Car la faille est peut-être là... et alors, on peut en profiter....

Je ne suis pas juriste, mais simplement logique, mais normalement cela ne devrait pas être tout à fait incompatible, il me semble, tout au moins.

Ceci dit le propriétaire et le locataire on discuté sans aucun écrit, et dans ces cas là chacun interprête à son avantage.....

Je n'ai jamais vu un bail ou une baisse soit prévue, sauf variation négative de l'IRL;

Je suis un peu insomniaque, mais je crois que le sommeil arrive, alors Gute nacht !

Sébastien, vous avez raison des gens comme vous qui laisse espérer par des réponses erronées, vous pensez venir en aide ?

Je doute sur votre profession de juriste, ou alors oula il y a du travail a faire chez vous

AMEN !!!!Votre vanité est démesurée.... Et ce n'est pas la peine d'effacer les approbations des autres....

Il y a bien longtemps que personne ne m'impressionne, et surtout pas vous....