Division terrain patoune - Dernière réponse le 12 mars 2009 1 réponse Bonjour, Nous avons actuellement un terrain avec maison pouvons- nous vendre une partie de ce terrain à une personne souhaitant construire quelles sont les obligation doit-on vendre en copropriété quels ens ont les inconveniants merci pour vos reponses patricia 1 réponse Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 blux Modérateur Salut, tu peux vendre une partie de ton terrain (pas de copropriété), mais il est prudent de le faire borner et de prévoir un chemin d'accès. Vois aussi si les règles d'urbanisme (en mairie) ne s'opposent pas à une construction. Discussions similaires Nº de division volumétrique ? Akela2 Division lot volume isathis 67 acquisition d'une parcelle à 1€ frais de notaire. gillou bornage sur terrain déjà cloturé alisai Mobil home sur terrain privé, nouvelle loi? Quidam Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 blux Modérateur Salut, tu peux vendre une partie de ton terrain (pas de copropriété), mais il est prudent de le faire borner et de prévoir un chemin d'accès. Vois aussi si les règles d'urbanisme (en mairie) ne s'opposent pas à une construction.