Chemin rural

07BRES -  
Bonjour, je désire connaître la distance a la qu'elle on peu construire et une clôture depui l'axe d'un chemin rural

1 réponse

  1. jak67
    Est ce un :
    - chemin rural (sens ou les tracteurs y passent?)
    - un droit de passage
    - ou autre (si oui quel genre?)

    Discussions similaires

    chemin communal clôturé par un particulier
    slovaquemayar

    17 réponses
    Chemin communal fermé par un portail
    So

    2 réponses
    Qui prend la décision de fermer le chemin ?
    petoune59

    4 réponses
    Largeur de chemin rural
    phil.72

    2 réponses
    Chemin à plusieurs propriétaires, comment faire pour que ça soit, à la commune
    Juju

    4 réponses