Flood sur un forum
Ulysse5818 Messages postés 1707 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bonjour
Sur un forum en ligne, un utilisateur publie de manière répétée des messages contenant uniquement des caractères excessifs (par exemple « !!!!! »), perturbant ainsi les échanges. Quelles sanctions juridiques peuvent être envisagées dans ce cas ? L’utilisateur risque-t-il une amende, une peine de prison, ou uniquement des sanctions internes à la plateforme ?
merci davance
4 réponses
Bonjour,
Vous avez quel niveau de connaissance du droit pour penser que faire !!!!!!!!!!!! peut valoir de la prison ?
CB
Bonjour,
Oh, la lapidation...
Plus sérieusement, le noble art d'être un troll ou un idiot n'est pas une infraction pénale.
bonjour,
sur les forums, vous pouvez signaler ce qui vous semble en dehors de la charte d'un forum.
il existe par ailleurs des modérateurs, des superviseurs, des administrateurs.
dans votre cas, il n'y a pas d'infraction au code pénal donc pas de sanction pénale.
la solution c'est d'aller sur un autre forum.
salutations
La législation juridique et financière évolue en permanence...