Maison à deux
Rambotte -
Bonjour
Mon mari est le seul propriétaire de notre maison car il l'a possèder avant notre rencontre cependant nous payons à part égale les frais de remboursement de son crédit ainsi que toute les autres facture correspondante à notre vie quotidienne
Mon mari a 2 enfants d'un précédent mariage et nous avons une petite fille de 2 ans ensemble comment puis je faire valoir que je paie la moitié des charges afin que ma fille soit protégé et que mes 2 enfants d'un premièr mariage aussi ne soit pas lésé lors d'un possible héritage
Merci de vos réponse éclaireuse
2 réponses
Remarque : ce n'est pas un sujet du droit immobilier. Le bon forum est Famille ou Succession. Ce serait un prêt pour acheter un bateau de plaisance, la problématique serait identique.
Vous ne précisez pas la chose la plus importante : votre régime matrimonial.
Si vous êtes mariés en communauté (sans contrat), il n'y a pas de souci. C'est (sauf emploi de fonds propres) la communauté qui rembourse le crédit (et non lui et vous), quand bien même les remboursements viendraient du seul compte bancaire de votre mari, ce qui ne semble pas le cas.
Dès lors, lors de la liquidation de communauté, suite à divorce ou à décès, votre mari, ou sa succession, devra récompense à la communauté. A moins qu'il puisse justifier l'emploi de fonds propres détenus avant mariage ou reçus par donation ou succession pour sa quote-part de remboursements. Si c'est vous qui décédez en premier, il serait préférable que vos enfants sachent qu'une récompense est due à la communauté, pour qu'ils la demandent à votre mari, ce qui augmentera votre actif successoral (la moitié de la récompense).
Si vous êtes mariés avec contrat de séparation des biens, il faut effectivement conserver les justificatifs de votre participation personnelle aux remboursement pour pouvoir revendiquer une créance entre époux. Notez que cette créance peut être demandée pendant le mariage, sans attendre un divorce ou un décès.
Mon mari est le seul propriétaire de notre maison car il l'a possèder avant notre rencontre cependant nous payons à part égale les frais de remboursement de son crédit
Payer la moitié du crédit ne vous donne aucun droit de propriété dans le bien qui appartient toujours en pleine propriété à votre époux.
Gardez tous les justificatifs de vos paiements, bien identifiés comme tels et cela vous ouvrira la possibilité de faire valoir votre créance si le bien était vendu ou en cas de succession (récompense). A noter toutefois qu'en cas de mariage sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, tous les revenus du couple sont des biens communs. Il est dès lors souvent difficile de déterminer seul ce que l'on pense devoir à l'autre.
ainsi que toute les autres facture correspondante à notre vie quotidienne
Le paiement des charges par contre ne vous ouvre aucun droit spécifique. Puisque vous vivez dans le bien, il est normal d'en assumer une partie des charges. D'autant plus en étant mariés.
Mon mari a 2 enfants d'un précédent mariage et nous avons une petite fille de 2 ans ensemble comment puis je faire valoir que je paie la moitié des charges afin que ma fille soit protégé
Une fois déterminés vos droits dans la succession de votre époux (s'il décède le premier) ses 3 enfants recevront le surplus, à parts égales.
et que mes 2 enfants d'un premièr mariage aussi ne soit pas lésé lors d'un possible héritage
Ces 2 enfants seront vos héritiers mais n'ont pas vocation à hériter de votre époux.