Droit de vendre sans informé voisin en copropriété

Ce n'est possiblement pas une copropriété (régie par la loi du 10 juillets 1965) à cause de cette histoire de droit de passage, surprenante entre deux lots de copropriété.

Quels sont les documents juridiques en votre possession ? Possédez-vous un règlement de copropriété ? Avez-vous un syndic pour la gestion ?

Concernant le sol, votre bien dispose-t-il de sa propre parcelle cadastrale ? Et celui du voisin aussi ? Là, cela a du sens d'avoir une servitude de passage.

Bonjour,

Ce n'est pas clair : vous êtes copropriétaire dans la même copropriété que votre voisin ? Dans ce cas il faut lire le règlement de copropriété qui impose peut être une préférence en cas de vente d'un lot.

Bonjour,

A moins d'une convention spécifique accordant un droit de préférence à quelqu'un, tout propriétaire d'un bien en copropriété vend à qui il veut. La loi n'accorde aucune priorité aux autres copropriétaires.

Si le bien de votre voisin vous intéresse, faites-lui savoir que le jour où il vendra vous serez prêt à lui en donner un bon prix. S'il n'a pas d'animosité personnelle contre vous, il est probable qu'il sera heureux d'avoir un acquéreur sous le coude.

Il est important de bien relire votre acte notarié.

Est-ce que votre terrain est issu d'une division ? d'une donation ? d'un héritage , Est-ce bien une copropriété ou une indivision ? il peut y avoir des conditions spécifiques.

Pourquoi pensez-vous avoir un droit de préférence ?