Fosse septique découverte après achat d'une maison

Emeline -  
Farenheit456 Messages postés 1097 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -

Bonjour, 

Nous avons acheté une maison en août 2025 pour laquelle nous avons un diagnostic établi par la mairie qui nous dit que nous sommes relié au tout à l'egout. Lors de ma première visite j'avais également demandé si il y avait une fosse septique ce à quoi on m'avait dit non. Seulement voilà 6 mois après l'achat, première inondation de nos eaux usées qui se déverse dans notre sous sol. On a pensé à un bouchon et avons fait intervenir des deboucheurs puis à nouveau une seconde fois 10 jours après. Ils nous ont dit qu'il y avait quelque chose de bizzare et de creuser dans notre jardin. J'ai donc creusé et trouvé une fosse septique totalement pleine (pour la trouver j'ai dû retirer une grosse pierre qui était pile sur la trappe et 20 cm de terre). 

J'ai fait venir le service de la mairie qui avait établi le diagnostic et ils m'ont dit qu'effectivement il y avait une fosse qu'ils n'avaient pas vu (après décantation les eaux s'évacue bien dans le tout à l'egout mais notre installation n'est pas conforme). J'ai contacté le notaire qui m'a répondu (enfin sa secrétaire) qu'il ne ferait rien vu qu'il avait le diagnostic de la mairie. Après avoir insisté il a accepté de contacter les vendeurs juste pour leurs demander si il pouvait me passer leur nouveau numéro. La secrétaire m'a même dit "vous avez qu'à faire la mise aux normes c'est pas compliqué et ça coûte pas très cher". 

Les propriétaires vivaient dans cette maison depuis plus de 40 ans, il me semble fou qu'ils n'ai pas étaient au courant de l'existence de la fosse septique surtout que les deboucheurs nous ont dit en arrivant la première fois "Ah y a déjà eu des débordements et une intervention".

Alors voilà ma question: qu'est ce que je peux faire? Les travaux ne coûteront pas "pas cher" sans parler que nous en avons déjà eu pour plus de 500€ de deboucheurs et que la première inondation nous a obligé à jeter des meubles et cartons de vêtements qui se trouvé sous les tuyaux. Que le notaire refuse de s'en mêler et que je n'ai plus le bon contact pour joindre les vendeurs.

Merci d'avance,

Emeline.

1 réponse

Farenheit456 Messages postés 1097 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   447
 

Bonjour,

Le notaire ne peut rien faire, en effet.

Vous pouvez assigner les vendeurs pour dol, mais il faudra prouver qu'ils ont camouflé la malfaçon. C'est parfois compliqué, il serait utile de retrouver les déboucheurs qui seraient déjà intervenus, une expertise sera sans doute nécessaire.

Consultez un avocat, c'est une procédure longue et coûteuse dont le résultat n'est pas garanti.


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