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Cheminée ouverte

Mindla -  
Ulysse5818 Messages postés 11276 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -

Bonjour,

J'ai  vendu ma maison ancienne avec cheminée  ouverte qui marchait très bien j'ai  fourni un certificat de ramonage. 5 mois plus tard, le nouveau propriétaire me fait une mise en demeure pour participer à  la remise en état du conduit parce qu'il  veut installer un insert. Il dit sue ma cheminée  n'est oas aux normes !...

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voyonsvoir Messages postés 375 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   220
 

Bonjour,

Vous avez vendu une maison ancienne. Vous n’avez pas vendu une maison neuve. Vous n’avez pas garanti qu’elle soit conforme à toutes les normes en vigueur actuellement. La demande de votre acheteur n’est pas fondée.
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Réponse 2 / 3
Isadore Messages postés 2704 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 512
 

Bonjour,

Même avis : il n'y a aucune base légale qui permette de vous demander une participation à ces travaux, sauf engagement pris dans l'acte de vente.
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Réponse 3 / 3
Ulysse5818 Messages postés 11276 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 002
 

Bonjour,

Pour mettre un insert il faut que le conduit soit tubé..mais c'est SON problème, pas le vôtre.
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