Cheminée ouverte

Mindla -  
Ulysse5818 Messages postés 11347 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -

Bonjour,

J'ai  vendu ma maison ancienne avec cheminée  ouverte qui marchait très bien j'ai  fourni un certificat de ramonage. 5 mois plus tard, le nouveau propriétaire me fait une mise en demeure pour participer à  la remise en état du conduit parce qu'il  veut installer un insert. Il dit sue ma cheminée  n'est oas aux normes !...

3 réponses

  1.
    voyonsvoir Messages postés 482 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   279
     

    Bonjour,

    Vous avez vendu une maison ancienne. Vous n’avez pas vendu une maison neuve. Vous n’avez pas garanti qu’elle soit conforme à toutes les normes en vigueur actuellement. La demande de votre acheteur n’est pas fondée.

    2
  2. Isadore Messages postés 3005 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 811
     

    Bonjour,

    Même avis : il n'y a aucune base légale qui permette de vous demander une participation à ces travaux, sauf engagement pris dans l'acte de vente.

    1
  3. Ulysse5818 Messages postés 11347 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 067
     

    Bonjour,

    Pour mettre un insert il faut que le conduit soit tubé..mais c'est SON problème, pas le vôtre.

    1

Discussions similaires

démolition conduit de cheminée
normand75 -
lolo -

6 réponses
Suppression d'un conduit de cheminée non utilisé
alex.appert -
Utilisateur anonyme -

4 réponses
autorisation destruction conduit de cheminée
caro pog -
Valenchantée -

3 réponses
vice caché sur conduit de cheminée
alexandre311076 -
xplom -

4 réponses
Nouveau conduit de cheminée du voisin qui ombrage mes extérieurs
Jojo_5964 -
BmV -

14 réponses