Bruits de cuisine après 22h

aria -  
BmV Messages postés 43538 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -

Bonjour,

J'habite dans un petit studio dans un vieil immeuble en région parisienne. Je me couche au plus tard à 22h pour me lever à 6h pour aller au travail.

J'habite dans mon logement actuel depuis 3 ans. Etant précédemment étudiante je me couchais tard et ce même lorsque ma nouvelle voisine a emménagé dans le logement voisin (un T2 dont mon mur de lit est mitoyen avec sa cuisine qui est séparée du reste du logement) il y a un an. Avant, je me couchais rarement avant une heure du matin donc je n'avais pas spécialement de souci avec son habitude de cuisiner tard, surtout que j'étais sur mon PC avec mon casque.

Depuis 3 mois, je travaille donc. Mon sommeil se trouve grandement altéré car:

- son conjoint a emménagé avec elle récemment. ils font donc 2x plus de bruit, surtout comparé au précédent occupant, le propriétaire de l'appartement, qui vivait seul et était souvent absent. même quand il était là, on l'entendait mais jamais de manière dérangeante

- ils mettent la télévision (qui n'est même pas dans la pièce mitoyenne) FORT et ne baissent pas le volume même après avoir toqué et laissé des mots, qui se retrouvent d'ailleurs toujours sur ma porte sans même avoir été lus

- et surtout, ils ont l'habitude de cuisiner après 22h même lorsqu'ils rentrent tôt chez eux. je tiens à préciser qu'ils ont des horaires de travail normaux, ils ne travaillent ni tôt ni de nuit. quand une explication a été demandée quant au fait qu'ils cuisinent toujours si tard alors qu'ils savent que je dois m'endormir à cette heure là précisément, la réponse a été d'abord de mauvaise foi; "on finit à 20h" ce qui n'est jamais vrai puisqu'ils arrivent au + tard à 20h, puis la réponse donnée à la propriétaire a été "des fois je rentre tard après le sport et il faut bien que je mange". (rentrer tard = 20h donc cuisiner à 22h)

- l'isolation est inexistante. les bruits que j'entends sont : bruits de poeles, bruit de vaisselle, bruits de hotte/machine à laver, conversations. pour ce qui est des conversations, je leur ai demandé plusieurs fois de parler ailleurs après 22h puisqu'ils ont un appartement entier pour le faire, ce à quoi on m'a répondu "on est obligé de se demander de se passer le sel". je peux vous affirmer qu'ils parlent de TOUT sauf de cuisine.

Ils ont été informés à maintes reprises en toquant à leur porte et en laissant des mots. A chaque fois qu'ils font un effort sur quelque chose ils arrêtent tout autre effort (exemple: parlent moins fort mais font quand même tourner la machine à laver alors qu'ils avaient arrêté)

Maintenant ils n'ouvrent plus du tout la porte et remettent les mots sur ma porte donc le dialogue n'est plus du tout possible.

Ma propriétaire qui est également dans le syndic leur a parlé plusieurs fois et a maintenant informé leur propriétaire mais rien ne change. Ils font l'effort 1 jour puis reprennent le lendemain. On a beau leur expliquer que ça a un impact sur ma santé et que les efforts à fournir ne sont pas de couper moins fort leurs légumes mais bien de cuisiner aussi bruyamment qu'ils veulent AVANT 22H, rien ne change.

Autre élément à prendre en compte: avant leur emménagement il y a un an, des travaux pour la mise en location ont eu lieu et je suspecte qu'ils aient grandement altéré le peu d'isolation qui existait déjà. Avant, les bruits que j'entendais, c'était le voisin qui jouait d'un instrument ou faisait la vaisselle, et je l'entendais vraiment de manière feutrée et éloignée même si c'était proche; les bruits que j'entends maintenant sont même les bruits de pas, leur chat qui miaule.

Je n'ai pas la possibilité immédiate de changer d'appartement, sinon vous vous doutez que je l'aurais déjà fait.

Je m'interroge quant aux recours possibles car je risque de perdre mon travail et ma santé est en train d'en pâtir. Je suis complètement à bout.

Je vous remercie de votre aide

2 réponses

AN.Banker Messages postés 10726 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   9 554
 

Bonjour,

Vous ne pouvez pas empêcher des personnes, chez eux, de faire la cuisine, de parler à l'heure qu'ils veulent. Le problème ici c'est l'isolation du logement qui soit doit être revu par votre propriétaire soit, si vous ne le supportez pas, c'est à vous de changer pour un autre domicile mieux isolé.

Personne n'a à se justifier de l'heure à laquelle il mange ou sur le contenu des discussions qu'il a dans son propre logement.

Le seul point que je vois dans votre discours concerne le volume de la télé, vous pouvez faire appel au force de l'ordre pour tapage mais ça reste subjectif et vu que vous entendez toutes les discussions à travers les murs, je doute que ce soit retenable.


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aria
 

Donc on peut légalement empêcher les gens de dormir à une heure normale pour dormir ? Il n'y a aucun recours sur l'impact que ça a sur la santé des gens ?

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Isadore Messages postés 2736 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 554
 

Bonjour,

Non aucun recours pour des bruits normaux de la vie quotidienne : conversation à un volume normal ou cuisine.

On ne peut pas interdire aux gens de vivre normalement sous prétexte que l'isolation sonore est mauvaise.

Ce qui est anormal est que vous entendiez le contenu des conversations de vos voisins. L'isolation doit en effet être inexistante. 

Essayez de trouver un autre logement. 

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Isadore Messages postés 2736 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 554 > Democratik
 

La jurisprudence ne sanctionne que les nuisances considérées comme anormales au regard du contexte. Si quelqu'un achète une maison à côté d'un élevage, les odeurs et les mouches sont une nuisance normale. Dans un habitat en collectivité, les odeurs ou les bruits émanant d'activités normales de la vie quotidienne sont des inconvénients normaux du voisinage. Il n'y a pas loi prévoyant un droit à ne pas sentir les odeurs ou à ne pas entendre de bruit désagréable. La règle est la liberté individuelle et donc le droit de faire ce que l'on veut chez soi  (voir notamment l'article 544 du Code civil). Seul un préjudice anormal causé à autrui peut justifier une restriction de cette liberté. 

Si vous voulez aller en justice, ce sera à vous de prouver que les odeurs de cuisine de vos voisins constituent un trouble "anormal". La question n'est pas de savoir si ça vous dérange ou vous insupporte. La question est de savoir si la manière de cuisiner de vos voisins excède les inconvénients normaux du voisinage.

Honnêtement, j'ai un gros doute que le fait de cuisiner fenêtres ouvertes soit punissable.

Voici un exemple de jurisprudence où la Cour de cassation a jugé qu'il n'était pas  démontré que les odeurs émanant d'un restaurant de cuisine à emporter étaient anormales :

https://www.courdecassation.fr/decision/65795a08fa402b831859abaf

Une autre où le jugement a été retoqué car la cour d'appel ne justifiait pas du caractère "anormal" des odeurs de cuisine :

https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000007477328

Les jurisprudence concernant les odeurs de cuisine qui donnent raison aux plaignants concernent généralement des professionnels, qui cuisinent beaucoup et toute la journée. Il y a donc de bonnes chances que vous deviez vous accommoder de ces odeurs. 

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AN.Banker Messages postés 10726 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   9 554 > Democratik
 

C'est bien l'aggressivité dans les messages, j'en ai l'habitude mais je vais quand même vous laisser un avis. En droit, chaque situation est apprécié selon la loi et les circonstances qui amènent à penser que celui-ci n'est pas respecté. Votre situation et celle à laquelle je réponds ne sont pas similaires. Dans la cas présent, pas le votre, faire la cuisine chez soi n'est pas interdit quelque soit l'heure, quelque soit le plat donc on ne peut pas reprocher à quelqu'un de cuisiner à 22h. J'ai néanmoins nuancé sur la nuisance sonore lié à la télévision bien que subjective et certainement non retenu du fait d'un défaut d'isolation reconnu par le demandeur. 
Si ma réponse vous déplait, vous pouvez comme n'importe qui la challenger.

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BmV Messages postés 43538 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 517 > Democratik
 

" (...) Il me semble tout à fait logique que c'est celui qui est hors cadre (ici hors us et coutumes) qui doive faire en sorte de ne pas nuire à autrui. (...) " : rigolo, ça, sur un site juridique.

On a beau chercher, on ne trouve pas de référence à "us et coutumes" dans les textes de loi.

Mais si vous pensez pouvoir faire condamner quelqu'un sur cette base, si vous pensez pouvoir faire seulement verbaliser quelqu'un au motif de diffusion des odeurs non autorisées selon un horaire (genre tapage olfactif nocturne, qu'il va évidemment falloir faire mesurer), il va vous falloir appeler le 17 à chaque émanation "hors cadre", puis finalement engager la procédure prévue pour les conflits de voisinage soit recommandé+AR, conciliateur si pas de suite et enfin tribunal civil si pas de résultats. 

Votre avocat préféré vous en dira plus.
 


 

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Tervelles Messages postés 304 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   181
 

bonjour,

vos voisins ne sont pas responsables de la mauvaise isolation phonique de votre immeuble. Dans cette situation, il vous faudra envisager de rechercher un nouveau logement plus récent avec une meilleure isolation.

si vous allez devant le juge, il vous faudra prouver un trouble anormal de voisinage, ce sera difficile pour les odeurs de cuisine.

prenez conseil auprès d'un avocat.

salutations

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