Puis-je clôturer un terrain grevé d'un servitude ?

Bonsoir,

J'ai du mal à comprendre votre problème.

Il y a d'un côté la chose correspondant aux servitudes (correspondant in fine aux problématiques de propriétaire à propriétaire. Est-ce vraiment le cas d'espèce ?)

Et il y a d'un autre côté la chose correspondant aux relations entre le copropriétaire et la copropriété.

Le second lieu me semble davantage en le propos : le syndic (bénévole ou non) doit faire respecter le règlement de propriété et les décisions des différentes AG. Ni plus, ni moins.

Par conséquent, si vous voulez contraindre le syndic, il faudra presque obligatoirement vous baser sur le RdC, sur les décisions d'AG, ou sur des lois d'ordre public.

Mais pour une clôture... Il faudra très probablement détailler davantage.

Cdt,

bonjour,

est ce une copropriété horizontale ?

Bonjour,

Il y a cloturer et cloturer.

Le principe d'une servitude (de passage) sera que vous devrez laisser libre accès en permanence. Au minimum à un être humain, au pire à une grue semi remorque.

Si cela nécessite d'ouvrir une porte, cette servitude est respectée.

Donc pour moi, la seule présence d'une servitude ne vous interdit pas de clôturer en soit, tant que vous installez une porte dans cette cloture. Par contre, vous ne gagnerez pas pour autant la possibilité de laisser votre chien seul en votre absence, car vous ne pourrez pas interdire les gens d'ouvrir, et surtout laisser ouvert ce portail.

Maintenant, si comme indiqué par mes collègues, vous êtes dans une copropriété, même sans servitude, vous ne pouvez pas décider de clôturer sans l'accord des propriétaires, par vote en assemblé général.

Si l'accord vous est donné en AG, personne ne pourra vous empêcher de le faire (et en général, accord sera donné à tous les propriétaires de faire de même), dans un cadre définit.

Si les autres propriétaires votent contre, alors vous n'aurez pas le droit de cloturer.