J'ai besoin de voir plus clair !

Résolu
TrixGameur -  
dna.factory Messages postés 29257 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -

Bonjour, j'ai été convoqué par la gendarmerie pour des faits qui m'était reprochés, je précise que je suis mineur, j'ai passer une audition avec une avocate =, ils m'ont demandé mon téléphone ainsi que le mdp et on été chercher le code imei dessus ect et me l'on perquisitioné, sachant que les faits qui me sont reprocher on été fait a partir de ce téléphone, le truc c'est que je leurs ai tout dit et que ils ont les preuves ect sur des photocopie alors je ne comprends pas pourquoi ils ont pris mon téléphone et j'aimerais le récupérer.... cela fait déja une semaine, et ils m'ont dit que j'avait bien faits d'etre honnête sinon ils allait faire une perquisition chez moi et récupérer tout mon matériel informatique.

j'aimerais savoir si ils avait le droit de prendre mon téléphone et si oui pourquoi, car ils n'ont rien a trouver de plus dessus ils ont absolument toutes les preuves et j'ai avoué ect, sa me pose probleme car je n'ai plus de telephone et jai des des rdv je ne peux appeler personne, je dois me rendre a paris dans 2 semaines et sans telephone tres compliqué et je ne vais pas payer un nouvel abonement telephonique et un autre telephone pour ca, je n'ai plus acces a ma boite mail donc meme par mail je ne peux contacter personne, bref cest tres compliqué je mexcuse en avance pour les fautes jai ecris ca vite, et donc ma question cest est ce que je peux recuperer mon telephone, merci d'avoir et merci de m'aider a voir plus clair ceux qui le feront !

4 réponses

blux Messages postés 27862 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 639
 

Salut,

si tu as été assisté(e) par un avocat et qu'on t'a confisqué le téléphone sans que ton conseil ne s'y oppose, c'est que les faits sont suffisamment sérieux pour que ce téléphone soit conservé sous scellé en tant que pièce à conviction.

Tu ne pourras pas récupérer ton téléphone avant que les autorités ne le décident.


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TrixGameur
 

ouais je vois, le truc c'est que le téléphone ne leurs sert a rien étant donné qu'il n'y a rien dessus et qu'ils ont déjà les pièces a conviction en photocopie ect, en gros ils n'ont rien a tirer de mon téléphone a part rentrer dans ma vie privé, mais merci de votre réponse, j'irais au poste mardi prochain pour tenter de le récupérer 

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blux Messages postés 27862 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 639 > TrixGameur
 

pièces a conviction en photocopie

Une photocopie ne vaut pas grand-chose contrairement à l'objet du délit lui-même.
Ils vont sûrement faire parler ton téléphone plus que tu ne crois...

j'irais au poste mardi prochain pour tenter de le récupérer 

Je ne tenterais même pas...

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dna.factory Messages postés 29257 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   13 651 > TrixGameur
 

sert a rien étant donné qu'il n'y a rien dessus

Et comment ils peuvent 'deviner' que y'a rien dessus sans se connecter sur le téléphone et l'analyser (en particulier faire des recherches sur les documents supprimés).

Il faudrait qu'ils vous fasse confiance quand vous leur dites ? Parce que c'est évident que les personnes qui commettent des délits ne cherchent jamais à le cacher, quitte à mentir.

Si il n'y a jamais eu rien de répréhensible sur ce téléphone, vous finirez par le récupérer... Vous n'avez aucun pouvoir pour accélérer la procédure. Et si un portable vous est vital pour dans 15 jours, il est recommandé de chercher une autre solution.

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dna.factory Messages postés 29257 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   13 651
 

Bonjour,

j'aimerais savoir si ils avait le droit de prendre mon téléphone

Ca va plus loin que ça. Tous les délits ou presque ont un article bonus autorisant "La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit"

Si votre téléphone a été utilisé pour commettre une infraction, la police pourra ne jamais vous le rendre. Pareil pour l'ordinateur.


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TrixGameur
 

j'espère très sincèrement que ce ne sera pas le cas et qu'il me le rendront, merci de votre réponse

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Ysabe_l Messages postés 13242 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 877
 

Bonjour 

La mise sous scellés du téléphone peut durer très longtemps. Il vaudrait mieux envisager de recommander une carte sim, ça coûte 10e et de prendre un téléphone à bas prix.

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TrixGameur
 

merci de votre réponse,  mais j'ai pas d'argent sinon je l'aurai surement déjà fait

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Isadore Messages postés 1705 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 471
 

Bonjour,

Comme l'ont dits les autres, il est possible de garder le téléphone le temps de l'enquête et parfois de le confisquer.

Vos parents (ou votre tuteur) peuvent tenter de déposer une demande de restitution.

Si vous avez absolument besoin d'un téléphone vos parents peuvent vous en acheter un, on trouve des téléphones à bas prix pour quelques dizaines d'euros.

L'appareil ne vous sera pas directement restitué (sauf si vous êtes émancipé). Il devra être remis à un de vos responsables légaux.

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