ASL gestion des espaces vert communs
rambouillet41 Messages postés 9606 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2025 - 7 nov. 2024 à 10:49
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1 réponse
7 nov. 2024 à 10:49
Bonjour,
Vous nous parlez d'un CR de décision, je suppose et je traduis par PV d'une AG ; sinon si c'est un CR d'une réunion quelconque, ce dernier n'aurait aucune valeur légale surtout si tout le monde n'était pas présent.
Donc ce PV d'AG engage les adhérents de l'ASL .Vous ne pouvez plus remplir votre obligation ce qui est compréhensible, vous n'en restez pas moins soumis à cette obligation :
1- soit vous vous arrangez avec un autre adhérent et vous lui payez l'apéro, une boite de chocolats ou autres .... bref, un rendu pour un service
2- soit vous faites vous-même appel à un sous-traitant, un fournisseur ou autre auto-entrepreneur et vous rémunérez quelqu'un pour remplir votre obligation à votre place.
3- soit/et lors de la prochaine AG vous remettez cette question sur le tapis en proposant une autre solution