Nuisances voisinage copropriété

coproabout66 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 3 novembre 2024 Statut Membre Dernière intervention 3 novembre 2024 - 3 nov. 2024 à 00:39
Prune622 Messages postés 531 Date d'inscription lundi 24 juin 2024 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2024 - 3 nov. 2024 à 00:55

Bonjour,

ma mère et moi avons hérité de mon père un appartement dans une maison en copropriété comptant deux appartements seulement, et un jardin sans division physique. Cette copropriété a été construite par mon père et son frère ainé, aujourd'hui gravement malade, et régulièrement hospitalisé. Celui-ci héberge son petit-fils de 23 ans, apparemment à titre gracieux mais non déclaré. Dès que son grand-père est hospitalisé, il reçoit ses amis toute la nuit, et nous avons droit à de la musique, des éclats de voix, odeur de cannabis, coups contre le sol, déchets dans le jardin, notamment un capuchon de bonbonne de protoxyde d'azote; nous lui avons demandé de baisser le volume, mais la situation se répète. Actuellement, son grand-père est présent, mais il recoit ses amis dans son garage, et on les entend jusqu'au matin. Ses amis se permettent d'uriner dans un coin du jardin commun. Nous sommes à bout, j'envisage d'appeler le 17, mais je crains des représailles, notamment sur ma voiture, qui reste à l'extérieur la nuit. J'aimerais des conseils.

1 réponse

Prune622 Messages postés 531 Date d'inscription lundi 24 juin 2024 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2024 283
3 nov. 2024 à 00:55

Bonsoir,

80% de votre post est inintéressant en l'espèce et pourrait se résumer en "En copropriété, je subis du tapage de mon voisin, mais j'ai peur de faire intervenir les forces de l'ordre".

Que faire ?

Vous pouvez appeler les forces de l'ordre et/ou porter plainte, sur le fondement de l'article R623-2 du code pénal, qui dispose, entre autre : "Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe"

Vous pouvez également voir avec le grand père / lui envoyer une LRAR, l'assigner sur la même base, afin qu'il fasse cesser ce trouble : il est responsable en premier lieu.

Si vous avez peur de vous fâcher avec ledit grand-père et/ou petit-fils, vous pouvez également ne rien entreprendre et subir.

Cordialement,

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