Renommer officiellement un bois
Charles
-
blux Messages postés 4949 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
blux Messages postés 4949 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'un petit bois dans le 91 et aurait aimé lui donné un nom officiel. Y a t-il des règlementations ? Dois-je payer un impôt supplémentaire ? En d'autres termes, est-il possible de nommer officiellement une parcelle de terrain m'appartenant de façon à ce qu'il y soit visible sur des cartes ou autre ? Si c'est le cas, quelles sont les démarches administratives ?
Merci d'avance pour votre réponse !
Charles.
A voir également:
- Renommer officiellement un bois
- Chauffage au bois - Guide
- Revente maison ossature bois - Forum Construire une maison
- Un agriculteur peut il vendre du bois de chauffage - Forum Consommation
- Achat Maison Ossature Bois Années 80 avis - Forum acheter une maison
- Avis sur centre d’examen rosny sous bois ✓ - Forum Automobile
La législation juridique et financière évolue en permanence...