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Renommer officiellement un bois

Charles - 14 oct. 2024 à 11:55
blux Messages postés 26365 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 14 octobre 2024 - 14 oct. 2024 à 12:06

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un petit bois dans le 91 et aurait aimé lui donné un nom officiel. Y a t-il des règlementations ? Dois-je payer un impôt supplémentaire ? En d'autres termes, est-il possible de nommer officiellement une parcelle de terrain m'appartenant de façon à ce qu'il y soit visible sur des cartes ou autre ? Si c'est le cas, quelles sont les démarches administratives ?

Merci d'avance pour votre réponse !

Charles.

1 réponse

Réponse 1 / 1
blux Messages postés 26365 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 14 octobre 2024 2 285
14 oct. 2024 à 12:06

Salut,

regarde sur le site de l'IGN s'il n'a pas déjà un nom.

https://www.geoportail.gouv.fr/carte
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