Terrain absent du cadastre remplacé par un autre
Nablokov
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 17 juin 2024 à 08:57
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Josh Randall
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17 juin 2024 à 08:57
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Bonjour
le cadastre a répondu que le terrain A m'appartient bien car mon grand-père a signé lors d'un remaniement que le terrain A correspondait bien à X44. Par contre, rien sur le fait que le terrain X12 ne soit pas au cadastre....
S'il y a eu remembrement, il est fort possible que la numérotation cadastrale ait évolué. Ainsi, le terrain semble toujours exister mais avec de nouvelles références cadastrales. Vous pouvez demander un historique de cette parcelle auprès du service de publicité foncière de votre département. Cela vous permettra de voir cette évolution.