Récupérer des effets personnels au domicile familial

Résolu
Felicitation - 2 mai 2024 à 10:26
dna.factory Messages postés 25072 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 21 juin 2024 - 2 mai 2024 à 14:48

Bonjour, 

J'ai quitté le domicile familial depuis longtemps. 

Mon père, ma sœur et mon frère vivent encore au domicile. 

Je souhaite récupérer mes photos, des coupes et des médailles, des objets faits par ma maman pour mes chiens et mes bijoux. 

Ils ne veulent pas me les rendre. 

Je leur ai envoyé un message qui reste sans réponse. 

Comment puis-je procéder pour les récupérer ? 

Merci 

A voir également:

1 réponse

dna.factory Messages postés 25072 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 21 juin 2024 12 565
2 mai 2024 à 14:48

Bonjour,

En terme de meubles (tout ce qui n'est pas accroché au sol, du crayon à la voiture), possession vaut titre.

Parce que c'est extrêmement difficile de prouver la possession d'un objet, la loi indique qu'à moins de prouver le vol, ou d'un contrat explicite, le propriétaire d'un objet est celui qui l'a dans la main.

Donc quand vous avez quitté le domicile familial, vous avez, par principe, abandonné la propriété de tout ce qui n'était pas dans votre valise.

A plus forte raison si cela fait 'longtemps' que vous avez quitté le domicile.

Si au moins vous cherchiez à récupérer vos objets dans les mois qui suivent votre départ, ce serait compréhensible (mais pas forcément simple).

Mais dans votre situation, légalement vous n'avez aucun recours pour demander la restitutions de ces effets. Il ne vous restera que la négociation.


2